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Institutions et services publics - Page 2682
A Beauvais, une prison ultra-moderne verra le jour en 2015
Au grand soulagement de la ville, le projet de la future maison d’arrêt de Beauvais vient d’être dévoilé. Le nouveau centre ultra-moderne accueillera 594 détenus et 300 agents de l’administration pénitentiaire.
Nouveau Grand Paris : un projet limité à 26,5 milliards d’euros
Le gouvernement a présenté le 6 mars 2013 à Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne) un projet de Grand Paris revisité par rapport à la version précédente, afin notamment de réduire son coût de 29,9 milliards d'euros - comme l'estimait le rapport Auzanet - à 26,5 milliards. Le financement provient majoritairement de taxes et de redevances. Les ...
Dérogations, bonus-malus… : tous les détails sur les « agendas d’accessibilité programmée » par Claire-Lise Campion
Les agendas d’accessibilité programmée proposés par la sénatrice (PS) Claire-Lise Campion pour « enjamber » l’échéance de 2015 devraient donner un répit aux collectivités. Entretien.
Quelle méthode pour baisser les dotations aux collectivités ?
Annoncée à quelques élus au soir du 28 février par le Premier ministre Jean-Marc Ayrault, la conférence des finances locales du 12 mars à Matignon ne devrait pas être l’occasion d’annonces nouvelles, mais plutôt de lancer les discussions entre le gouvernement et les associations d’élus autour de la méthode à mettre en œuvre pour ...
L’action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire – Rapport
Les sénateurs Yves Rome (PS) et Pierre Hérisson (UMP) ont remis en février 2013 un rapport, au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, sur l’action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire.Ils alertent l’Etat sur la nécessité de sécuriser les ...
Canol surveille les collectivités du Rhône
Les contribuables actifs du Lyonnais (Canol) veulent aider les collectivités du Rhône à être efficaces à moindre coût. Pas du goût de toutes.
Comment rédiger un arrêté municipal
Afin de mettre en œuvre leurs pouvoirs de police, les maires sont régulièrement amenés à prendre des arrêtés. Ces derniers sont de deux ordres, règlementaires – c'est-à-dire de portée générale, absolue – et impersonnelle ou individuels. Dans la pratique, la personne chargée de la rédaction de ces arrêtés est fréquemment le ...
Conférence du 12 mars : les pistes de méthodes pour réduire les dotations (2/2)
La grand-messe du 12 mars n’en sera pas une. Les élus ne découvriront rien dans les annonces du gouvernement pour contrebalancer les efforts demandés aux collectivités avec la baisse des dotations à venir. Après avoir rappelé le contexte et présenté les modalités de la nouvelle enveloppe de prêts à très long terme de 20 milliards ...
A Marseille, pro et anti métropole vent debout contre le projet de loi de décentralisation
Les réactions négatives se multiplient à Marseille, le 7 mars, après l’annonce d’un passage en force du gouvernement sur la métropole.
Formation : la région sacrée chef de file, malgré quelques reculs
Le document de synthèse du projet de loi de décentralisation que s'est procuré la Gazette le 7 mars comporte un volet consacré à la formation. Décryptage.
