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  • Accueil
  • Institutions et services publics

Institutions et services publics - Page 1853

01/09/2016

Les maîtres nageurs sauveteurs

Axel Lamotte secrétaire général adjoint du Syndicat national professionnel des maîtres nageurs sauveteurs Que représente la profession des maîtres nageurs sauveteurs en France? Il y a entre 20 000 et 22 000 maîtres nageurs sauveteurs (MNS). Il a été délivré 16834 ...

01/09/2016

Rythmes scolaires: le mouvement sportif peine à s’imposer

« La réforme des rythmes scolaires constitue une opportunité pour le mouvement sportif », nous déclarait fin 2014, Bernard Amsalem, vice-président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) en charge du sport scolaire et président de la Fédération ...

Justice sign
Copyright : Fotolia david_franklin
Financements 31/08/2016

L’accord pour solder un emprunt toxique de Vichy-val-d’Allier contesté au tribunal

Trois habitants, militants d’Attac, ont déposé un recours au tribunal administratif pour contester la délibération de la communauté d’agglomération Vichy-val d’Allier actant, en juin dernier, l’abandon des poursuites contre Dexia, afin d’obtenir l’aide de l’Etat pour solder un emprunt toxique.

Robinet desert
Copyright : africa - Fotolia.com
Coopération décentralisée 31/08/2016

Budget, fusion des régions, terrorisme : la diplomatie des collectivités locales en question…

La semaine des ambassadeurs, qui se tient à Paris du 29 août au 2 septembre, est l'occasion de faire un point sur l'action extérieure des collectivités locales et son évolution; le tout dans un contexte de resserrement financier et de réforme institutionnelle côté collectivités françaises, mais aussi d'insécurité grandissante dans ...

Cet article fait partie du dossier :

Le nouveau souffle de la coopération décentralisée
DGF
Copyright : Flickr by Ken Teegardin
Aménagement 31/08/2016

La délicate évaluation du préjudice du propriétaire exproprié

En théorie, l'indemnité perçue par l'exproprié doit lui permettre de racheter un bien identique à celui dont il a été dépossédé, sans lui faire bénéficier d'un enrichissement sans cause. Le principe d'indemnisation doit répondre, classiquement, à la réunion de trois critères cumulatifs : le préjudice subi doit être matériel ...

PatrickKaram
Copyright : CR IDF
Prévention de la radicalisation 31/08/2016

Radicalisation : « les conseils régionaux peuvent aider à structurer des réseaux d’alerte »

Un conseil régional dispose-t-il de marges de manœuvre pour participer à la lutte anti-terroriste ? Affirmatif, répond l’Ile-de-France, dont le vice-président en charge des sports, de la jeunesse et de la vie associative a fait voter début juillet une délibération poussant ses partenaires à mieux prévenir la radicalisation islamiste et ...

Didier Seban
Copyright : Cabinet Seban
[Tribune] Droits et libertés 31/08/2016

Arrêtés « anti-burkini » : le Conseil d’Etat siffle sèchement la fin de la partie

Statuant avec rapidité dans une composition rare (3 magistrats), le Conseil d'Etat a voulu, par sa décision du 26 août, clore la polémique et affirmer une position tranchée, rejetant ainsi sèchement le raisonnement du tribunal administratif de Nice dont il avait été saisi en appel.

Elysée
Copyright : Gazette
Textes officiels 31/08/2016

Finances locales, dotations, open data… l’actu juridique du mois d’août

Malgré les vacances, le rythme de la publication des décrets, arrêtés et circulaires n'a pas ralenti durant le mois d'août. Récapitulatifs par thèmes, avec aujourd'hui tous les textes qui concernent la matière des finances locales.

protection donnees cnil
Copyright : CNIL
Communication 31/08/2016

Charente-Maritime : les agents sensibilisés à la protection des données à caractère personnel

Pour lutter contre la collecte abusive de données personnelles, la Charente-Maritime a organisé une quarantaine de réunions et a lancé une campagne d’affichage humoristique. Depuis, 60 % des agents déclarent avoir modifié leur comportement.

Cet article fait partie du dossier :

Données personnelles : un gisement sous haute protection
Man giving positive feedback at the annual review
Copyright : Fotolia
Organisation 31/08/2016

Les managers veulent améliorer l’accueil des usagers

Près de 200 managers, réunis en séminaire de cadres du conseil départemental du Calvados, ont mis en commun leur réflexion pour définir les modalités d’un meilleur accueil.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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