- Accueil
- Institutions et services publics
- Intercommunalité
Intercommunalité - Page 163
Tours : une communauté de communes va rejoindre l’agglomération
Durant la dernière semaine de mai, les cinq conseils municipaux de la communauté de communes «La Confluence» (13.400 habitants) ont tous voté pour la dissolution de leur structure et leur rattachement à l'agglomération Tour(s)plus.Chef-lieu et locomotive économique de la CC, Ballan-Miré qui fait partie intégrante de l'aire urbaine a pris ...
Languedoc-Roussillon. Quatre collectivités et intercommunalités au capital de la société aéroportuaire de Montpellier Méditerranée
Le préfet du Languedoc-Roussillon et de l'Hérault a transmis le 19 mai 2009 aux ministres des Transports et des Finances une proposition de composition du capital de la future société aéroportuaire de l'aéroport Montpellier Méditerranée, une société anonyme à capitaux publics qui doit naître en juillet 2009.60 % des parts seront ...
Sur le site de l’ADCF – Etat de l’intercommunalité 2009
L'Assemblée des communautés de France (ADCF) met en ligne un état des lieux détaillé du déploiement territorial de l'intercommunalité - Avril 2009
Grand Paris : un maire devrait présider Paris Métropole
Les représentants des 90 collectivités et intercommunalités trancheront, le 10 juin 2009, à Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). Mais à un petit mois de la séance officielle d'installation du syndicat mixte d'études ouvert, un consensus semble se dégager. Tous les membres du secrétariat permanent de la conférence métropolitaine ...
Ile-de-France. Sevran, Villepinte et Tremblay-en-France veulent se regrouper
Le Grand Paris semble accélérer les regroupements en intercommunalité dans le Nord-Est de l'Ile-de-France. Conscientes qu'il va falloir peser dans les futurs projets qui ont été dévoilés par Nicolas Sarkozy le 29 avril, les communes autour de Roissy-CDG et du Bourget jouent la carte des regroupements.Les villes de Sevran, Villepinte et ...
Le Parlement vote des dispositions en faveur des polices intercommunales
La proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures, adoptée définitivement le 28 avril par le Parlement, prévoit un allègement des règles relatives aux polices intercommunales. En effet, l'article 119 énumère une série de mesures destinées à «prendre en compte les difficultés liées à ...
Réforme des collectivités : Dominique Perben insiste sur l’achèvement de la carte intercommunale en 2012
Dans une tribune publiée dans le quotidien Le Monde daté du 5 mai, Dominique Perben, ancien membre du comité Balladur sur la réforme des collectivités, appelle à un achèvement de la carte de l'intercommunalité en 2012.«Il nous est proposé de renvoyer en 2014 la mise au point définitive de la nouvelle carte intercommunale. C'est un ...
Languedoc-Roussillon. Impact de l’annulation des élections de Perpignan sur l’agglo
Les 34 élus de la ville de Perpignan délégués à la communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée vont recevoir la notification de l'arrêt de leur mandat, après l'annulation, le 23 avril, par le Conseil d'Etat, des élections municipales de Perpignan de mars 2008.En théorie, explique Gilles Prieto, secrétaire général de la ...
Réforme des collectivités : la création de métropoles européenne et d’une notion juridique de «chef de file» en bonne voie
La création de «véritables métropoles européennes» semble faire son chemin tandis qu'émerge la «notion de chef de file», censée clarifier les compétences des collectivités. Telles sont les principales avancées des réunions des 23 et 24 avril qui se sont déroulées en présence des principales associations d'élus (*) sous la ...
Paca. «Notre situation financière reste préoccupante» – Interview d’Eugène Caselli, président de Marseille Provence Métropole
Eugène Caselli, le président (PS) de la communauté urbaine Marseille Provence Métropole (MPM), arrivé «par surprise» à la tête de l'une des plus grosses intercommunalités de France, indique que la capacité d'investissement de l'EPCI dépend de l'aide du conseil général. Au terme de sa première année de mandat, il fait le point sur ...
