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Europe - Page 61

Tramway, passagers
Copyright : Phovoir
1 Transports 11/02/2013

Transports publics : à la recherche de nouveaux financements

A l’heure où les collectivités peaufinent leurs projets de transports, la pénurie de financements publics suscite l’inquiétude.

1 Eau 11/02/2013

La ministre de l’Ecologie défend l’Onema auprès de la Cour des comptes

Dans sa réponse aux remarques de la Cour des comptes sur le fonctionnement de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques, Delphine Batho attribue les défaillances en matière de passation des marchés à la priorité accordée par l’établissement public à la mise en place d’un système d’information sur l’eau, que ...

Intercommunalité 05/02/2013

Métropole lyonnaise : cinq questions/réponses pour rassurer les élus

C’est à une « session de rattrapage », comme l’a qualifiée non sans malice Philippe Cochet, député-maire (UMP) de Caluire, qu’ont été invités, le 1er février 2013, plus de 700 élus du Rhône pour une réunion d’information et un état des lieux sur le projet de métropole européenne.

Goutte à goutte
Copyright : Fotolia
1 Eau 04/02/2013

Eau : l’Onema mis en cause par la Cour des comptes et des sources syndicales

La gestion du jeune établissement public, chargé de produire les données relatives à la gestion de l’eau et au fonctionnement écologique des milieux aquatiques, est critiquée par la Cour des comptes et suscite le dépôt d’une plainte par le SNE-FSU.

Contrats 23/01/2013

Contrats de concessions : quelles modifications prévisibles avec le projet de directive européenne ?

La concession est un contrat qui a d’abord été délaissé par le droit de l’Union européenne, notamment par les directives « Marchés publics » de 2004, qui ne traitent que marginalement des concessions de travaux et ne soumettent les concessions de services à aucune règle spécifique. Cette situation contraste avec le droit français ...

Drapeaux France Europe
Copyright : Fotolia
Union européenne 21/01/2013

Les défis de la France pour satisfaire les objectifs de l’Europe 2020

Pour adapter au mieux l’usage des fonds structurels par chaque Etat membre aux objectifs de la programmation 2014-2020, la Commission européenne a élaboré un rapport d’état des lieux et de préconisations servant de base de travail aux décideurs français.

1 Transports 16/01/2013

Les régions françaises ne veulent pas de la réforme du secteur ferroviaire concoctée par Bruxelles

La grande réforme des transports ferroviaires annoncée par le gouvernement de Jean-Marc Ayrault en octobre 2012, que soutiennent les régions françaises, va dans le sens inverse des réformes de libéralisation totale du secteur qu’ambitionne la Commission européenne.

Formation professionnelle 16/01/2013

« 110 millions d’euros à l’Afpa, cela ne suffira pas » – Jean-Paul Denanot (PS), président de la commission « formation » de l’ARF

Le président de la commission « formation » de l'Association des régions de France réagit aux annonces de lundi 14 janvier 2013 visant à sauver l'Afpa. D'autres mesures restent à prendre selon lui, qui mise beaucoup sur le projet de loi de décentralisation.

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Crédits européens 14/01/2013

Fonds européens : dix régions françaises réclament un coup de pouce

Pour la période 2014-2020, les territoires dont le PIB se situe entre 75 et 90 % de la moyenne de l’Union obtiendront le statut, assoupli, de « région en transition ». Mais pas plus de moyens.

Santé publique 08/01/2013

Pollution de l’air : des politiques plus radicales s’imposent, selon le BEH

Les preuves sur les effets de la pollution de l'air sur la santé s'accumulent et des politiques "plus radicales" s'imposent, y compris dans les villes d'Europe où les niveaux de cette pollution sont relativement bas, selon le Bulletin épidémiologique hebdomadaire (BEH).

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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