Elections - Page 74
Collectivités, fonctions publique : les rendez-vous de la semaine du 18 novembre 2013
Le temps fort de cette semaine, c'est bien sûr le 96e Congrès des maires, qui s'ouvre à Paris en avant-première lundi 18 et se terminera jeudi 21 novembre et qui va attirer nombre d'élus et membres du gouvernement. A noter l'examen de la proposition de loi sur la prévention des inondations et le second examen du projet de loi sur les ...
Economie sociale et solidaire : une politique encore en quête de légitimation
L'économie sociale et solidaire est encore souvent perçue comme une économie de la réparation. Ses défenseurs la considèrent au contraire comme une « économie de la transformation ».
Cet article fait partie du dossier :
Economie sociale et solidaire et collectivités territoriales : un couple à fort potentiel
Deux universitaires plébiscitent la coproduction locale de sécurité devant les députés
Entendus mercredi 6 novembre par la mission d'information sur la lutte contre l'insécurité sur tout le territoire, pilotée par le député Jean-Pierre Blazy, deux universitaires - Fabien Jobard et Jacques de Maillard - ont évoqué les bienfaits de la coproduction locale de sécurité, l'évolution sur le long-terme de la délinquance et du ...
Cet article fait partie du dossier :
Mission "Blazy" : les acteurs de la prévention et de la sécurité auditionnés au Parlement
Non cumul des mandats – Sénateurs vs. députés : qui aura le dernier mot ?
Examinés, mercredi 6 novembre 2013, par la Commission des lois de l’Assemblée nationale, les projets de loi interdisant le cumul des fonctions exécutives avec un mandat parlementaire ont retrouvé leur principe originel d’interdiction de cumul de mandats s’appliquant aussi bien aux députés qu’aux sénateurs alors que ces derniers ...
Organisation et tenue du bureau de vote
Le désintérêt relatif des commentateurs en ce qui concerne ce sujet peut trouver une explication dans son caractère éminemment technique : l’analyse linéaire de la composition, de l’organisation et du fonctionnement des bureaux de vote n’est pas une source de divertissement. Pourtant, le déroulement du scrutin comporte un certain ...
La commission des finances du Sénat supprime la dématérialisation de la propagande électorale pour les européennes
La commission des finances du Sénat a adopté, mardi 29 octobre 2013, un amendement visant à supprimer l’article 61 du projet de loi de finances, que l'Assemblée n'a pas encore examiné. Révolution démocratique, cet article marquait la fin de l'envoi au domicile des électeurs des bulletins de vote et des professions de foi des candidats ...
Programmes européens 2014-2020 : les élus locaux confiants
La nouvelle programmation des fonds européens 2014-2020 est actuellement en préparation. Les associations d'élus membres de la Maison européenne des pouvoirs locaux français (MEPLF) se sont dits confiants, lors d'une conférence de presse mardi 29 octobre 2013.
Les temps forts du Congrès des maires 2012 en vidéo
Lors de la 95è édition, le Congrès des maires avait été dominé par la question du mariage du mariage pour tous, et la promesse (déclarée récemment inconstitutionnelle) de François Hollande de respecter le devoir de conscience des maires. D'autres sujets ont "survécu" en revanche, y compris dans leur dimension polémique. Mais que ...
Cet article fait partie du dossier :
Congrès des maires 2013 : toutes les infos, tous les débatsL’agenda des débats du Congrès des maires 2013
Lundi 18 novembre Mardi 19 novembre Mercredi 20 novembre Jeudi 21 novembre Lundi 18 novembreRéunion annuelle des maires d’Outre-Mer - Hôtel de ville de ParisOuverture par Bertrand Delanoë, maire de Paris, et Jacques Pélissard, président de l’AMFAvec l’intervention de : Ghislaine Arlie, maire de Farino (988), présidente de ...
Cet article fait partie du dossier :
Congrès des maires 2013 : toutes les infos, tous les débatsLa fronde contre le redécoupage des cantons grandit
Les élus de montagne et les présidents de conseils généraux de l’opposition se disent très mécontents de l’état actuel du découpage de la carte cantonale dans beaucoup de départements.
