Elections - Page 74
Rythmes scolaires : Le gouvernement confirme la reconduction du fonds d’amorçage pour 2014-2015
Le Premier ministre a tenté de calmer le mécontentement des maires sur la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires, le 19 novembre, lors de son discours prononcé devant le 96è congrès de l’AMF.
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Congrès des maires 2013 : toutes les infos, tous les débatsElus ruraux : « un sentiment d’abandon, qui peut dégénérer en sentiment d’exclusion » – Vannick Berbérian (AMRF)
Interview de Vannick Berbérian, maire de Gargilesse (Indre), président de l’association des maires ruraux de France (AMRF), le 19 novembre lors du Congrès des maires.
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Congrès des maires 2013 : toutes les infos, tous les débatsNon cumul des mandats : les députés remettent le Sénat au pas
Les députés ont rétabli, lundi 18 novembre au soir, l'interdiction pour un parlementaire d'exercer à partir de 2017 une fonction exécutive locale dont les sénateurs avaient voulu s'exempter en première lecture.
Collectivités, fonctions publique : les rendez-vous de la semaine du 18 novembre 2013
Le temps fort de cette semaine, c'est bien sûr le 96e Congrès des maires, qui s'ouvre à Paris en avant-première lundi 18 et se terminera jeudi 21 novembre et qui va attirer nombre d'élus et membres du gouvernement. A noter l'examen de la proposition de loi sur la prévention des inondations et le second examen du projet de loi sur les ...
Economie sociale et solidaire : une politique encore en quête de légitimation
L'économie sociale et solidaire est encore souvent perçue comme une économie de la réparation. Ses défenseurs la considèrent au contraire comme une « économie de la transformation ».
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Economie sociale et solidaire et collectivités territoriales : un couple à fort potentiel
Deux universitaires plébiscitent la coproduction locale de sécurité devant les députés
Entendus mercredi 6 novembre par la mission d'information sur la lutte contre l'insécurité sur tout le territoire, pilotée par le député Jean-Pierre Blazy, deux universitaires - Fabien Jobard et Jacques de Maillard - ont évoqué les bienfaits de la coproduction locale de sécurité, l'évolution sur le long-terme de la délinquance et du ...
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Mission "Blazy" : les acteurs de la prévention et de la sécurité auditionnés au Parlement
Non cumul des mandats – Sénateurs vs. députés : qui aura le dernier mot ?
Examinés, mercredi 6 novembre 2013, par la Commission des lois de l’Assemblée nationale, les projets de loi interdisant le cumul des fonctions exécutives avec un mandat parlementaire ont retrouvé leur principe originel d’interdiction de cumul de mandats s’appliquant aussi bien aux députés qu’aux sénateurs alors que ces derniers ...
Organisation et tenue du bureau de vote
Le désintérêt relatif des commentateurs en ce qui concerne ce sujet peut trouver une explication dans son caractère éminemment technique : l’analyse linéaire de la composition, de l’organisation et du fonctionnement des bureaux de vote n’est pas une source de divertissement. Pourtant, le déroulement du scrutin comporte un certain ...
La commission des finances du Sénat supprime la dématérialisation de la propagande électorale pour les européennes
La commission des finances du Sénat a adopté, mardi 29 octobre 2013, un amendement visant à supprimer l’article 61 du projet de loi de finances, que l'Assemblée n'a pas encore examiné. Révolution démocratique, cet article marquait la fin de l'envoi au domicile des électeurs des bulletins de vote et des professions de foi des candidats ...
Programmes européens 2014-2020 : les élus locaux confiants
La nouvelle programmation des fonds européens 2014-2020 est actuellement en préparation. Les associations d'élus membres de la Maison européenne des pouvoirs locaux français (MEPLF) se sont dits confiants, lors d'une conférence de presse mardi 29 octobre 2013.
