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Elections

Elections 13/11/2007

Machines à voter : Michèle Alliot-Marie annonce une décision avant la fin de l’année

La ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a annoncé la mise en place d'un groupe de travail sur les machines à voter et une décision "avant la fin de l'année" sur la poursuite de leur utilisation, dans une réponse écrite à la question du sénateur (PS) Roland Courteau, qui l'a rendue publique le 13 novembre.Dans sa réponse ...

Elections 05/11/2007

«Le Courrier des maires» lance un site dédié aux élections municipales

Les élections municipales se dérouleront les 9 et 16 mars 2008. Pour accompagner les candidats et leur permettre de mener une campagne en toute sécurité juridique, "Le Courrier des maires et des élus locaux" a créé un site Internet dédié aux élections municipales : www.electionslocales2008.fr. Le candidat et son équipe y trouveront ...

Elections 24/10/2007

Michèle Alliot-Marie annonce un nouveau découpage électoral pour « mi-2008 »

La ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a déclaré lors d'une audition le 24 octobre à l'Assemblée qu'un "nouveau découpage électoral" devrait être présenté "en milieu d'année 2008", a-t-on appris de source parlementaire.La ministre a fait cette annonce lors d'une audition à huis clos devant la commission des Lois, dans le ...

Elections 24/10/2007

La référence sera le recensement de 1999 pour les municipales

Les élections municipales de mars 2008 prendront comme référence les chiffres de la population légale du dernier recensement exhaustif de 1999, et non les recensements annuels mis en place par une loi de 2002, a indiqué l'Insee le 23 octobre.La détermination du nombre de conseillers municipaux, par exemple, sera calculée sur la base des ...

Elections 18/10/2007

Les prochaines cantonales devraient avoir une forte résonance nationale

Longtemps considérées comme le scrutin local par excellence, les cantonales de mars 2008 devraient avoir, plus que jamais auparavant, une forte résonance nationale, en raison notamment du rôle croissant des départements dans la mise en oeuvre des politiques publiques. C'est l'avis de nombreux participants, les 17 et 18 octobre à Marseille ...

Elections 11/10/2007

Les élections municipales se dérouleront les 9 et 16 mars 2008

La ministre de l'Intérieur a présenté, le 11 octobre, en conseil des ministres, un décret fixant la date de renouvellement des conseils municipaux et portant convocation des électeurs les dimanches 9 et 16 mars 2008. Elles se tiendront le même jour que les élections cantonales dans les cantons faisant l'objet d'un renouvellement. Le scrutin ...

08/10/2007

Retrait de délégation aux adjoints

A l’approche des élections, des équipes se constituent. Ce qui peut conduire à confirmer de solides alliances, à renouveler des engagements. Mais les désaccords, les ambitions et les rivalités s’expriment aussi avec plus de clarté… Et les adjoints - colistiers ou alliés d’hier - peuvent parfois s’avérer de redoutables ...

Elections 05/10/2007

Sur le site du Sénat – Vote électronique

Le service des études juridiques du Sénat a publié une étude de législation comparée sur le vote électronique.

Elections 26/09/2007

Outre-mer. Le président de la Polynésie française refuse des élections anticipées

Oscar Temaru, président indépendantiste de la Polynésie française, s'est déclaré "totalement opposé à une abréviation du mandat des élus polynésiens et à la tenue d'élections anticipées au début de l'année 2008", le 25 septembre à Tahiti. Le nouveau président de l'exécutif polynésien a par ailleurs souhaité avertir le ...

Elections 14/09/2007

Jack Lang favorable au droit de vote des étrangers pour les élections locales

Le député PS Jack Lang s'est prononcé le 14 septembre pour que les étrangers résidant en France obtiennent le droit de vote aux élections locales, une mesure qui devrait figurer selon lui dans le préambule de la Constitution française."J'aimerais que le préambule de notre Constitution soit enrichi de dispositions nouvelles, notamment le ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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