- Accueil
- Institutions et services publics
- Démocratie locale
Démocratie locale - Page 130
Insérés par la mairie, les Roms passent désormais inaperçus à Sénart
Salariés, ils paient leur loyer et scolarisent leurs enfants. Les années d'errance, de campements sauvages en squats illégaux, sont du passé pour une poignée de Roms qui ont bénéficié d'un projet-pilote d'insertion initié il y a quinze ans à Sénart, en Seine-et-Marne.
La crise économique bretonne au menu du B16
Nourries de l’expérience du B16 pour anticiper le traitement politique de dossiers complexes, les collectivités bretonnes recourent à cet outil institutionnel pour faire face à la crise actuelle portant sur l’ecotaxe et sur l’économie agricole et agro-alimentaire.
Non cumul des mandats – Sénateurs vs. députés : qui aura le dernier mot ?
Examinés, mercredi 6 novembre 2013, par la Commission des lois de l’Assemblée nationale, les projets de loi interdisant le cumul des fonctions exécutives avec un mandat parlementaire ont retrouvé leur principe originel d’interdiction de cumul de mandats s’appliquant aussi bien aux députés qu’aux sénateurs alors que ces derniers ...
Grand Paris : Paris Métropole ne veut pas de ce « machin »
Machin, ovni, les élus de tous bords de Paris Métropole réunis le 5 novembre à Paris, n’avaient pas de mots assez durs pour qualifier le projet de Grand Paris prévu par le projet de loi MAPAM. Ils ne se disent pourtant pas opposés à la métropole, mais veulent amender le texte pour « revenir sur deux jambes » : métropole forte, mais ...
Le rapport Trojette habille pour l’hiver les redevances sur les données publiques (1/2)
Très attendu, le rapport du magistrat à la Cour des comptes Mohammed Adnène Trojette sur les redevances que certaines administrations font encore payer pour leurs données remet en cause leur légitimité. Il prône « la transition vers de nouveaux modèles économiques ». Sa publication, mardi 5 novembre 2013, n'est pas suivi d'annonces ...
Diffamations et injures : le déclenchement des poursuites pénales par une collectivité territoriale
La décision du 25 octobre 2013, rendue par le Conseil Constitutionnel sur la question prioritaire de constitutionnalité constitue une modification très importante de notre droit positif relatif aux infractions de presse. Elle consacre un nouveau régime juridique plus protecteur de l’honneur et de la considération des collectivités ...
Tourisme : Le patrimoine immatériel est encore négligé par les pouvoirs publics
Le tourisme présenté comme un opportunité de développement peut être aussi un prédateur économique et vécu comme une activité parasite pour les habitants d'un territoire. Peu à peu, les acteurs institutionnels et privés changent de paradigme pour développer des projets plus participatifs, durables et tournés vers l'expérience. Au ...
Cet article fait partie du dossier :
Classements et labels touristiques : comment ne pas les subir
L’ouverture des données publiques en France reste perfectible
Selon le classement Open Data Index de l’Open Knowledge Foundation, présenté lundi 28 octobre, la France n’arrive qu’en 16ème position sur 70 pays évalués. Cartographie, transports, dépenses publics..., il reste des efforts à fournir pour se hisser au niveau de la Grande-Bretagne ou des Etats-Unis. Henri Verdier, qui dirige la mission ...
Cet article fait partie du dossier :
Open Data et réutilisation des données publiques : des promesses vertigineusesLes temps forts du Congrès des maires 2012 en vidéo
Lors de la 95è édition, le Congrès des maires avait été dominé par la question du mariage du mariage pour tous, et la promesse (déclarée récemment inconstitutionnelle) de François Hollande de respecter le devoir de conscience des maires. D'autres sujets ont "survécu" en revanche, y compris dans leur dimension polémique. Mais que ...
Cet article fait partie du dossier :
Congrès des maires 2013 : toutes les infos, tous les débatsL’agenda des débats du Congrès des maires 2013
Lundi 18 novembre Mardi 19 novembre Mercredi 20 novembre Jeudi 21 novembre Lundi 18 novembreRéunion annuelle des maires d’Outre-Mer - Hôtel de ville de ParisOuverture par Bertrand Delanoë, maire de Paris, et Jacques Pélissard, président de l’AMFAvec l’intervention de : Ghislaine Arlie, maire de Farino (988), présidente de ...
Cet article fait partie du dossier :
Congrès des maires 2013 : toutes les infos, tous les débats
