Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Décentralisation - Page 219

ACTE III DE LA DÉCENTRALISATION 11/12/2012

Milieux aquatiques : la consécration des établissements publics territoriaux de bassin

D’ici quatre ans, le sigle EPTB sera moins méconnu : ces établissements seront présents sur tout l’Hexagone, comme maîtres d’ouvrage du « grand cycle de l’eau », incluant fleuves et rivières, ressources souterraines, zones humides et précipitations.

Communication 11/12/2012

Pourquoi le mot « décentralisation » n’a pas la cote

Lors du Forum Cap’Com, mercredi 12 décembre 2012 à Montpellier, l’Institut Médiascopie détaillera son étude sur les « mots de décentralisation » menée auprès d’un échantillon représentatif de 800 Français. En exclusivité pour La Gazette, son président Denis Muzet dévoile les premiers enseignements de cette enquête. Interview.

[LE MILLEFEUILLE SUR LE GRILL] 07/12/2012

A la lyonnaise…

Un projet de loi de décentralisation obéit à une règle simple : 900 parlementaires en débattent et à la fin, c’est toujours Gérard Collomb, le sénateur-président du Grand Lyon, qui gagne. Cette métaphore, empruntée à Gary Lineker à propos du football et de l’équipe d’Allemagne, tient toujours.

Energie 07/12/2012

ETS 2012 : politique énergétique globale… mais surtout locale

Les participants aux Entretiens Territoriaux de Strasbourg ont débattu, le 6 décembre, de la transition énergétique, qui impacte particulièrement les collectivités territoriales. Qui ont réaffirmé leurs ambitions en la matière.

img_infographie_decentralisation_02
Copyright : La Gazette
5 Acte III de la décentralisation 07/12/2012

[Exclusif] Les points clés du texte de l’avant-projet de loi de décentralisation – 27/11

Nous poursuivons, vendredi 7 décembre, l'analyse de l'avant-projet de loi de décentralisation que La Gazette des Communes et Le Courrier des Maires se sont procuré en exclusivité. Ce texte, prélude à l'Acte III de la décentralisation en faveur des collectivités locales, en date du 27 novembre, fera l’objet d’ultimes arbitrages à ...

Acte III de la décentralisation 06/12/2012

Prévention de la délinquance : ce que prévoit l’avant-projet de loi de décentralisation

Pouvoirs de police des EPCI en matière de stationnement et de circulation, formation des détenus transférée aux régions, prévention de la délinquance au sein des nouvelles eurométropoles et communautés métropolitaines : l’avant-projet de loi de décentralisation, piloté par Marylise Lebranchu contient plusieurs dispositions ...

Marianne dans une mairie
Copyright : Fotolia
Décentralisation 06/12/2012

Les dispositions du volet financier de l’avant-projet de loi de l’acte III

L’avant-projet de loi « de décentralisation et de réforme de l’action publique » dont prennent actuellement connaissance les associations d’élus contient 3 axes relatifs aux finances locales concernant : les ressources fiscales et financières, l'encadrement de la gestion locale et la transparence des comptes des collectivités. La ...

Fiscalité 06/12/2012

L’augmentation du versement transport n’est pas du goût des entreprises

Alors que les députés ont voté le 15 novembre 2012 l’augmentation du versement transport (VT) en Ile-de-France, et que la future loi de décentralisation devrait introduire un nouvel ajout à cette taxe, le Medef exprime sa colère.

1 Décentralisation 05/12/2012

Acte III : le gouvernement entame un dernier round de concertation

Les premiers arbitrages devraient être rendus dans les jours qui viennent par le Premier ministre, a confié la ministre déléguée à la Décentralisation lors d'une rencontre informelle avec la Gazette. Un avant-projet de loi de décentralisation sera ensuite présenté aux associations d’élus des collectivités locales et aux organisations ...

nicole bricq
Copyright : JOEL SAGET / AFP
1 Economie 05/12/2012

Pour Nicole Bricq, « les régions doivent être les pilotes de l’export »

Dans une interview accordée à La Gazette, la ministre du Commerce extérieur défend le rôle des régions au sein de la Banque publique d’investissement. Pour Nicole Bricq, les grandes réalisations des collectivités locales doivent servir de vitrine au « Made in France ».

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement