- Accueil
- Institutions et services publics
- Aménagement rural
Aménagement rural - Page 71
Future prison de Rouen : une première manche pour les élus
Le 15 avril 2011, la députée (UMP) de Mont-Saint-Aignan dans l’agglomération de Rouen (Crea) en Seine-Maritime, Françoise Guégot, se réjouissait de l’engagement pris devant elle par le ministre de la justice, Michel Mercier : « il n’y aura pas de choix de site pour le futur établissement pénitentiaire de Rouen si l’édile de la ...
Maïs OGM : le recours du Gers est rejeté par la Cour européenne
La Cour de Justice de l’UE a débouté le Gers de son recours visant à interdire la commercialisation de six variétés de maïs transgéniques.
Gaz de schistes : Les hydrocarbures de roche-mère en France – Rapport provisoire
La ministre de l'environnement a rendu public, le 21 avril, un rapport provisoire sur les hydrocarbures de roche-mère, ou gaz de schistes.
Deux vallées du bassin de la Dordogne reconnues zone Natura 2000
Epidor a été choisi pour accompagner l'élaboration de documents d'objectifs sur les vallées de l’Isle et de la Dronne, labellisées Natura 2000.
Réindustrialisons nos territoires – Rapport
Au terme des onze mois au cours desquels se sont déroulés ses travaux, la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires présente un diagnostic de la désindustrialisation ainsi qu'une série de 17 propositions pour réindustrialiser les territoires.
Des réserves foncières cultivées de force dans la Marne
Un syndicat agricole a ensemencé des parcelles gelées par les collectivités locales, pour protester contre leur inutilisation.
Bientôt un Scot rural dans le Lot ?
Le syndicat mixte du "Pays de Figeac du Ségala au Lot-Célé" installé le 25 mars 2011 est candidat pour l’appel à projet national des scots ruraux.
Le moratoire sur les OGM illégal ?
Selon l'avocat général de la Cour de justice de l'UE, la France a enfreint la loi européenne en prenant une mesure unilatérale pour interdire la culture du maïs transgénique.
La commune de Chapelle-des-Bois fait de la pub pour sauver son école
La commune de Chapelle-des-Bois (Doubs), 286 habitants, a fait paraître une publicité d’une demi-page dans le quotidien l’Est républicain, le 17 mars 2011.
La Poste : présentation du contrat de présence territoriale 2011-2013
Le contrat de présence postale territoriale 2011-2013, qui prévoit les engagements respectifs de l'Etat, de l'association des maires de France (AMF) et du groupe La Poste en matière de d'aménagement du territoire, a été officiellement présenté le 9 mars 2011 à Bercy.
