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Aménagement rural - Page 56
Quand l’ingénierie privée voit l’ingénierie publique comme une « menace »
Trois organisations professionnelles (Cinov, UNSFA et Untec) dénoncent, dans un communiqué commun, la « concurrence » déloyale que des structures publiques et parapubliques – agences départementales et SPL – exerceraient vis-à-vis des prestataires privés locaux. Un cri d’alarme que l’on peut percevoir comme un mouvement de ...
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L’ingénierie territoriale se réinvente
Le CNFPT cartographie les brigades spécialisées
Où exercent principalement les policiers municipaux à cheval ? Où se concentrent les agents de police disposant d’un VTT ? Ce sont autant de questions auxquelles répond le Centre national de la Fonction publique territoriale (CNFPT) dans son bilan d’activités 2012. A l’aide de différentes cartes, il dresse un panorama inédit des ...
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La sécurité locale en cartes et en chiffresL’Ain et Rhône-Alpes prêts à lancer la procédure de création du futur Parc Naturel Régional de La Dombes
« Les conclusions positives des études menées jusque-là sont une étape majeure, nous entrons dans le concret, enfin ! ». Michel Raymond, conseiller régional et maire (PS) de Trévoux, l’un des plus ardents défenseurs du PNR, n’a pas caché sa satisfaction à l’issue de la réunion de restitution de l’étude d’opportunité pour la ...
Les professionnels du ski veulent des vacances scolaires plus tôt au printemps
Les professionnels du ski, réunis en congrès jeudi 7 novembre à Strasbourg, ont demandé au gouvernement de modifier ses propositions de calendrier scolaire pour la période 2014-2017, car les vacances de printemps y sont selon eux trop tardives.
La coopération villes-campagnes : propositions pour une réforme des politiques d’aménagement du territoire
20 députés socialistes lancent un appel pour repenser les politiques d’aménagement du territoire.
Le débrousaillement (2) : les contraventions
La fiche fiche publiée fin octobre a analysé l’obligation de débroussaillement imposée aux propriétaires et les pouvoirs de contrôle des agents de police municipale et les gardes champêtres.La présente fiche expose les contraventions applicables au non-respect de l’obligation de débroussaillement.
Irrigation : les projets concernés par la levée du moratoire
Suite au rétablissement, décidé par le ministre de l’Ecologie Philippe Martin, des aides financières pour la création de retenues de substitution agricoles, plusieurs projets à l’étude vont se concrétiser en 2014. Bonne nouvelle pour le maïs.
Le débroussaillement (1) : définition et pouvoirs de police
Le débroussaillement est la mesure la plus efficace pour lutter contre les incendies de forêts volontaires et involontaires. Le Code forestier, dans sa version rénovée du 1er juillet 2012, définit cette obligation applicable aux propriétaires et désigne les agents de police municipale et les gardes champêtres parmi les agents compétents ...
Vers une réhabilitation des pays
Lors de l’examen en première lecture du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, le Sénat a adopté un amendement créant des « pôles ruraux d’aménagement et de coopération ». Ils ont été transformés par l’Assemblée nationale en « pôles d’équilibre et de ...
Les communes forestières saluent le plan national bois
Jean-Claude Monin, président de la fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR), affichait sa satisfaction le 24 octobre 2013 après la signature du plan national bois lors du Conseil supérieur de la forêt qui s’est tenu le 17 octobre.
