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Aménagement rural - Page 58

Aménagement du territoire 27/04/2011

Future prison de Rouen : une première manche pour les élus

Le 15 avril 2011, la députée (UMP) de Mont-Saint-Aignan dans l’agglomération de Rouen (Crea) en Seine-Maritime, Françoise Guégot, se réjouissait de l’engagement pris devant elle par le ministre de la justice, Michel Mercier : « il n’y aura pas de choix de site pour le futur établissement pénitentiaire de Rouen si l’édile de la ...

1 Agriculture 26/04/2011

Maïs OGM : le recours du Gers est rejeté par la Cour européenne

La Cour de Justice de l’UE a débouté le Gers de son recours visant à interdire la commercialisation de six variétés de maïs transgéniques.

Energie 21/04/2011

Gaz de schistes : Les hydrocarbures de roche-mère en France – Rapport provisoire

La ministre de l'environnement a rendu public, le 21 avril, un rapport provisoire sur les hydrocarbures de roche-mère, ou gaz de schistes.

Environnement 20/04/2011

Deux vallées du bassin de la Dordogne reconnues zone Natura 2000

Epidor a été choisi pour accompagner l'élaboration de documents d'objectifs sur les vallées de l’Isle et de la Dronne, labellisées Natura 2000.

Economie 18/04/2011

Réindustrialisons nos territoires – Rapport

Au terme des onze mois au cours desquels se sont déroulés ses travaux, la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires présente un diagnostic de la désindustrialisation ainsi qu'une série de 17 propositions pour réindustrialiser les territoires.

1 Conflits d'usage 13/04/2011

Des réserves foncières cultivées de force dans la Marne

Un syndicat agricole a ensemencé des parcelles gelées par les collectivités locales, pour protester contre leur inutilisation.

URBANISME 28/03/2011

Bientôt un Scot rural dans le Lot ?

Le syndicat mixte du "Pays de Figeac du Ségala au Lot-Célé" installé le 25 mars 2011 est candidat pour l’appel à projet national des scots ruraux.

1 Agriculture 24/03/2011

Le moratoire sur les OGM illégal ?

Selon l'avocat général de la Cour de justice de l'UE, la France a enfreint la loi européenne en prenant une mesure unilatérale pour interdire la culture du maïs transgénique.

1 éducation 18/03/2011

La commune de Chapelle-des-Bois fait de la pub pour sauver son école

La commune de Chapelle-des-Bois (Doubs), 286 habitants, a fait paraître une publicité d’une demi-page dans le quotidien l’Est républicain, le 17 mars 2011.

Aménagement du territoire 10/03/2011

La Poste : présentation du contrat de présence territoriale 2011-2013

Le contrat de présence postale territoriale 2011-2013, qui prévoit les engagements respectifs de l'Etat, de l'association des maires de France (AMF) et du groupe La Poste en matière de d'aménagement du territoire, a été officiellement présenté le 9 mars 2011 à Bercy.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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