- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 3739
La région Bretagne soutient les PME à l’international
Afin de soutenir les initiatives des PME bretonnes à l'international et attirer les investisseurs étrangers sur son sol, la région Bretagne a décidé d'accroître de près d'un tiers l'enveloppe budgétaire allouée à ces missions économiques. Elle devrait atteindre 8,4 millions d'euros cette année, contre 6,32 millions en 2002. C'est dans ...
Rénovations du stade Bollaert à Lens : Relaxe générale
Après sept années de procédure, l'affaire de la rénovation du stade Bollaert à Lens, pour la coupe du Monde 1998, s'achève par une relaxe générale de tous les prévenus. Plusieurs accrocs à la procédure des marchés publics étaient en cause. Outre le maire de Lens de l'époque et ancien ministre socialiste André Delelis, son ...
Trois communes du Pas-de-Calais rallient un EPCI du Nord
Depuis le premier janvier, trois communes du département du Pas-de-Calais (Laventie, Fleurbaix et Lestrem) ont rejoint les rangs de la communauté de communes Flandres-Lys, basée dans le département voisin du Nord, et fondée en 1987. Elle rassemblait jusqu'alors quatre communes autour d'Estaires, représentant 22 000 habitants, un chiffre qui ...
Fiscalité : Edmond Hervé défend cinq grands principes
Edmond Hervé a profité de la traditionnelle présentation des vœux à la presse ce 6 janvier pour défendre les grands principes de fiscalité territoriale qui doivent selon lui alimenter le débat sur la décentralisation. Le maire (PS) de Rennes (Ille-et-Vilaine, 212.500 habitants) considère que l’impôt local doit obéir à cinq ...
Le « Versailles lorrain » détruit par les flammes
Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, s'est rendu vendredi après-midi au château de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) pour constater “avec effroi” les dégâts provoqués par l'incendie qui a fait rage la veille au soir. Appelé à 18 h 29, le centre de traitement de l'alerte du service départemental ...
Formation professionnelle
Le financement de la formation professionnelle initiale et continue dans le secteur des BTP et de la réparation-entretien d’automobiles et de cycles, par le biais de taxes parafiscales, sera poursuivi jusqu’au 31 décembre 2003 selon les décrets n° 2002-1533 et 1534 du 24 décembre 2002 parus au J.O. du 28 décembre 2002. Ces taxes ...
Formation professionnelle
Le financement de la formation professionnelle initiale et continue dans le secteur des BTP et de la réparation-entretien d’automobiles et de cycles, par le biais de taxes parafiscales, sera poursuivi jusqu’au 31 décembre 2003 selon les décrets n° 2002-1533 et 1534 du 24 décembre 2002 parus au J.O. du 28 décembre 2002. Ces taxes ...
Roubaix crée un « quartier des modes »
L'ancienne capitale textile a décidé de se doter d'un “quartier des modes”, entièrement tourné vers la création et la mode. Situé entre la gare et l'hôtel de ville, le périmètre est déjà marqué par l'empreinte textile, à travers le musée d'art et d'industrie et l'école d'ingénieurs ENSAIT. La ville, aidée par la ...
Saint-André-de-l’Eure élargit les compétences de ses deux gardes-champêtres
La commune de Saint-André-de-l'Eure (3330 hab., Eure) vient d'étendre les compétences de ses deux gardes champêtres. Placés sous l'autorité du maire, les deux territoriaux, désormais assermentés et agréés par l'autorité judiciaire, peuvent maintenant relever diverses infractions au Code de la route : contrôle des permis de conduire ...
Fonds structurels européens : la Bretagne risque de perdre 70 millions d’euros
Comme la plupart des régions françaises, la Bretagne ne consomme qu'une très faible partie des fonds structurels européens mis à sa disposition. Même si la programmation de ces fonds s'est améliorée ces derniers mois, elle ne représente encore que 123 millions d'euros, soit 27% d'une enveloppe totale de 465 millions d'euros pour la ...
