- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 3286
Des vélos électriques pour les agents de la région
Le conseil régional de Basse-Normandie met des vélos à disposition de ses agents.
Ile-de-France. La région lance un fonds d’investissement dans l’économie sociale et solidaire
Le fonds de capital-risque, baptisé Equisol, créé par la région Ile-de-France, apportera des capitaux aux projets portés par des entreprises de léconomie social et solidaire ayant leur siège ou leur activité sur le territoire de la région, qu'elles soient en phase de création, de développement ou de transmission. Les apports ...
Deux députés chargés d’examiner les fonds européens non utilisés par la France
Le président (UMP) de la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale, Pierre Lequiller, va être chargé par le gouvernement d'élaborer un rapport sur les fonds du budget communautaire non utilisés par la France, a annoncé le secrétaire d'Etat aux Affaires européennes Pierre Lellouche, mercredi 16 septembre. Ce rapport ...
Sur le site du Sénat – Pôles d’excellence rurale
Le Sénat met en ligne le rapport de Rémy Pointereau sur les pôles d'excellence rurale - Septembre 2009
Sanction pour un transporteur du réseau de bus Manéo
Depuis la rentrée scolaire, des incidents se sont renouvelés sur des lignes du réseau de transport en commun du conseil général de la Manche.
Taxe professionnelle : les petites villes ne veulent pas d’une «usine à gaz»
Alors que le gouvernement semble renvoyer au Parlement la répartition de la future cotisation économique territoriale, l'association des petites villes de France (APVF) a prévenu le 17 septembre «sur le risque de créer une nouvelle "usine à gaz" sous le seul prétexte d'aller vite» concernant la réforme de la taxe professionnelle ...
Deux écritures coûtent cher à Saint-Nicolas-de-la-Haye
Que son nom soit écrit de deux façons dans différentes administrations coûte cher à Saint-Nicolas-de-la-Haye (Seine-Maritime, 386 hab.) .
Les régions s’opposent à une hausse de leur part de TIPP
Le Figaro du 16 septembre révélait que le projet de loi de finances pour 2010 pourrait permettre aux régions d'élargir la fourchette des taux de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) afin de «financer les investissements du Grenelle de l'environnement». Une proposition qui a rapidement fait réagir l'Association des ...
Eric Jalon remplace Edward Jossa à la direction générale des collectivités
En pleine réforme des collectivités et de la taxe professionnelle, Eric Jalon, directeur de l'évaluation, de la performance, des affaires financières et immobilières, remplace Edward Jossa à la tête de la direction générale des collectivités locales.La nouvelle a été annoncée le 16 septembre en Conseil des ministres. Edward Jossa a ...
Le programme du président du CNFPT – Interview vidéo de François Deluga
Après son élection le 15 avril, et la prise en main des dossiers, La Gazette des communes interviewe le nouveau président du CNFPT sur son programme : gouvernance, paritarisme, inégalités entre collectivités, agents de catégorie C, avenir des Enact François Deluga s'explique.
