Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
  • Accueil
  • Institutions et services publics

Institutions et services publics - Page 2905

Edito 16/03/2012

Réorienter la dépense publique vers la croissance : l’urgence

Il ne suffit pas de réduire la dépense publique pour surmonter la crise en cours. Il faut également la réorienter massivement vers des investissements d’avenir.

SANTE PUBLIQUE 16/03/2012

Affaire Mediator : peut-on éviter une crise sanitaire ?

Distilbène, hormones de croissance, sang contaminé, Mediator... En plus de renvoyer à une liste d'erreurs et de drames, chacun de ces scandales sanitaires possède des points communs dont nul n'a encore tiré les leçons. Combien de temps encore ? Notre pays saura-t-il un jour dépasser la peur du scandale et celle de la sanction, imposer une ...

Château, Patrimoine, Culture
Copyright : PHOVOIR
présidentielle 16/03/2012

Culture : la FNCC interpelle les candidats sur des questions étroites et ciblées

La Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture a présenté, jeudi 15 mars 2012, les 15 questions qu'elle va envoyer aux candidats à la présidentielle. Leurs réponses seront publiées sur son site le 17 avril.

intercommunalité 16/03/2012

Schéma de coopération intercommunale : trois communes seine-et-marnaises saisissent la justice

Refusant le dessein du préfet de Seine-et-Marne de les intégrer dans la communauté d’agglomération de Terres de France, située en Seine-Saint-Denis, les communes de Mitry-Mory, Compans et Le Pin ont saisi fin février 2012 le tribunal administratif de Melun.

eau et assainissement 16/03/2012

Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement : panorama des services et de leurs performances

Pour la première fois depuis son lancement en novembre 2009, l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement, mis en oeuvre par l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) avec l’appui des services de l’Etat et sous l’égide du Comité national de l’eau, présente des résultats sur ...

Dette et trésorerie 16/03/2012

Les nouvelles mesures de recouvrement amiables des produits locaux

La loi de finances rectificative du 29 décembre 2010 a harmonisé les procédures de recouvrement des diverses catégories de créances publiques. Le dispositif voté instaure une nouvelle procédure de relance des débiteurs défaillants dont les modalités, applicables depuis le 1er janvier 2012, sont décrites dans l’instruction ...

1 Présidentielle 15/03/2012

François Hollande veut relancer l’emploi dans les banlieues

A Marseille mercredi 14 mars 2012, le candidat socialiste a proposé de doter sa « Banque publique d’investissement » d’une filiale dédiée aux quartiers et d’introduire dans les marchés publics une clause d’insertion pour les jeunes de banlieue. Il a également prôné la fin du zonage.

Service public 15/03/2012

Le Tarn se dote d’un schéma de présence postale

Le conseil général du Tarn, l’association des maires et des élus tarnais et la direction régionale Quercy Rouergue Tarn de la Poste, ont signé le 12 mars 2012 une convention de mise en oeuvre du schéma départemental de présence postale.

Gazette_11_HISTO finances_v2
Copyright : La Gazette
Finances publiques 15/03/2012

S’intéresser « de très près » à la dépense publique

La France a un secteur public, mesuré en termes de dépenses de l’ensemble des administrations publiques en comptabilité nationale (y compris les collectivités territoriales et la sécurité sociale), qui représente 56,6 % du PIB en 2010. Ce qui place la France en 3e position après l’Irlande et le Danemark.

CONTENTIEUX 15/03/2012

Démolition d’un camp de migrants à Norrent-Fontes : la préfecture envoie la note à la commune

Fin février 2012, la préfecture du Pas-de-Calais a mis en demeure le maire de Norrent-Fontes de rembourser les 21 270 euros qu’elle a engagés fin janvier pour démolir le campement de migrants installé sur sa commune.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement