- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 2785
« La police comprend l’intérêt des salles de consommation » – Xavier Majo i Roca, Catalogne
Intervenant lors de la conférence sur le futur de la prévention organisée par le Forum Européen pour la sécurité urbaine, le responsable "santé publique - programme toxicomanie" de la région autonome de Catalogne, Xavier Majo i Roca, a livré le 12 décembre 2012 quelques conseils aux élus et praticiens français, afin que les salles de ...
Cet article fait partie du dossier :
Les salles de consommation de drogues débarquent en France
Salles de consommation : les conseils de nos voisins européens
Le Forum européen pour la sécurité urbaine s’est positionné clairement pour l’expérimentation des salles de consommation à moindre risque, lors de sa conférence internationale qui s'est tenue le 12,13 et 14 décembre 2012 à Saint-Denis. L'occasion également, pour certains responsables européens, de mettre en garde contre quelques ...
Cet article fait partie du dossier :
Les salles de consommation de drogues débarquent en FranceComment mettre en place le dispositif des « voisins vigilants » ?
Le mieux est de prendre l’attache de la préfecture. La mise en place d’un protocole est préférable, de même que le rappel des prérogatives de chacun.
Projet de décret sur les rythmes scolaires : qui va toucher le gros lot ?
Présenté aux associations d’élus locaux, le projet de décret sur les rythmes n’a pas encore épuisé les zones d’ombre. Le fonds d’amorce cristallise les craintes.
Récolement des collections : les professionnels vont devoir mettre le turbo
Le premier récolement décennal des collections publiques, obligation légale, devra être achevé le 12 juin 2014. Echéance qui s’annonce difficile à respecter, voire irréaliste, pour nombre de musées. Le Service des musées de France (ministère de la Culture, direction des patrimoines) appelle les conservateurs et les collectivités à ...
17 sites pilotes pour l’observation de loyers
Après le décret du 21 juillet 2012 relatif à l’encadrement des loyers, qui limite la hausse des loyers à la relocation dans une quarantaine d’agglomérations, la ministre du Logement Cécile Duflot a présenté vendredi 14 décembre 2012 la seconde étape du dispositif : la mise en place d’un réseau de 17 sites pilotes pour ...
Rapport sur la réforme de la taxe professionnelle : l’heure de vérité ?
Le rapport du gouvernement sur la réforme de la taxe professionnelle (TP) est surtout riche d'enseignements concernant l'évaluation des conséquences sur les entreprises et les collectivités.
Pour échapper à la loi Littoral, Plouvien (Finistère) veut transférer 30 ha à sa voisine
Cette commune du Finistère étant confrontée à de multiples recours contentieux en urbanisme, son maire veut se débarrasser de son territoire littoral. En accord avec la commune voisine, il a saisi le préfet.
Programme national très haut débit : quelques premières indications sur la feuille de route de Fleur Pellerin
Invité mercredi 12 décembre 2012 au premier colloque organisé par la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) sur l’aménagement numérique du territoire, Antoine Darode de Tailly, chargé de la mission Très haut débit, a donné des gages aux collectivités sur le renforcement du pilotage de l’Etat. Mais ...
Projet de loi sur la refondation de l’école : l’Andev sur la réserve, le RFVE moins
C’est en lisant le Monde ou le Café pédagogique mercredi 5 décembre 2012, que les personnels des collectivités ont pris connaissance, comme tout le monde, du projet de loi d’orientation et de programmation sur la refondation de l’école.
Cet article fait partie du dossier :
Rythmes scolaires : les communes à l'heure des choix


