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Réforme territoriale - Page 74

FREDERIC-LAFOND-une
Copyright : Frédéric Lafond
1 Culture 17/07/2015

Avignon 2015 : « La culture est un projet de société » – Frédéric Lafond

Frédéric Lafond, directeur des affaires culturelles (DAC) du Doubs, a été élu président de la Fédération nationale des associations de directeurs des affaires culturelles (Fnadac) le 16 juillet 2015, en Avignon. A l’issue de son élection, il a détaillé pour la Gazette les priorités de son mandat.

Dominique_Perben-une
Copyright : Mpmpmp
Réforme territoriale 16/07/2015

Dominique Perben : « Les collectivités ont besoin de calme et de stabilité »

L’ancien ministre joue un rôle-clé dans la campagne d’Alain Juppé pour les primaires à droite. Dominique Perben anime notamment un groupe de travail dédié aux réformes de l’Etat et des collectivités locales. En attendant qu’Alain Juppé fasse connaître ses propositions en la matière, il s’exprime « à titre personnel », sur ...

grand-paris-img-dossier
Copyright : Flicr by CC ryan hurril
Réforme territoriale 16/07/2015

Grand Paris en grande couronne : blocage en vue autour de Roissy et Évry

La commission régionale de coopération intercommunale a confirmé le nouveau découpage arrêté par le préfet en mars, malgré l’opposition d’une partie des communes concernées, notamment dans les secteurs du Grand Roissy et de l’agglomération regroupant Evry, Sénart et Corbeil-Essonnes.

Grand Paris
Copyright : Flickr CC by Luke Ma
Décentralisation 15/07/2015

Grand Paris : festival de critiques lors du congrès des DGS d’Ile-de-France

Lors du congrès des directeurs généraux des services de la région-capitale, le 8 juillet 2015 à Cergy, cadres territoriaux et élus locaux ont dit tout le mal que leur inspirait le schéma retenu pour la métropole et les territoires du Grand Paris.

img_infographie_decentralisation_02
Copyright : La Gazette
1 Réforme territoriale 13/07/2015

Projet de loi NOTRe : retour sur la suppression de la commission « culture » dans les conférences territoriales

La version du projet de loi pour une nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) adoptée le 9 juillet 2015 par les députés et les sénateurs réunis en Commission mixte paritaire ne prévoit plus de commission dédiée à la culture au sein des futures conférences territoriales de l’action publique (CTAP).

2 [Opinion] Réforme territoriale 13/07/2015

Les départements et le projet métropolitain du Grand Paris

Alors que les discussions relatives au périmètre de la métropole du Grand Paris se poursuivent, la place de l’échelon départemental n’a que peu été évoquée. Découpage à l’échelle de la zone dense de l’agglomération ou de la région Ile-de-France, taille des futurs établissements publics territoriaux, aucune délimitation ne ...

En Occitanie, le train à partir d'un euro pour les sportifs amateurs
Copyright : DR
TRANSPORT 10/07/2015

Concurrence, gestion des coûts et évolution des compétences au coeur des réflexions des régions

L'innovation, l'optimisation des coûts de fonctionnement et de maintenance du matériel roulant, la répartition des rôles entre AOM et opérateurs, l'arrivée prochaine de la concurrence, et les réformes en cours, ont nourri les débats organisés lors d'un colloque consacré à "l’avenir des transports régionaux", à Nantes le 2 juillet ...

senat-larcher-une
Copyright : M. Alexandre - AFP
2 Réforme territoriale 09/07/2015

Projet de loi NOTRe : accord inespéré en commission mixte paritaire

Députés et sénateurs sont parvenus à un accord en commission mixte paritaire le 9 juillet 2015 sur le projet de réforme territoriale. Ils ont donné leur feu vert au transfert des transports scolaires aux régions et à un seuil minimal de 15 000 habitants pour les intercommunalités. Explications.

crue Oise - archives.gouvernement.fr
Copyright : archives.gouvernement.fr
1 Risques naturels et milieux aquatiques 09/07/2015

La Gemapi n’est plus si imbuvable

C’est le 15 juillet 2015 que doit se tenir la réunion conclusive entre les associations d’élus et les représentants des ministères sur la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi). Les aménagements apportés à cette nouvelle compétence affectée au bloc local, d’abord jugée « inapplicable » par ...

img_infographie_decentralisation_02
Copyright : La Gazette
Réforme territoriale 08/07/2015

Projet de loi NOTRe, deuxième lecture : les points-clés du texte de l’Assemblée

Suffrage universel direct sans fléchage pour les intercommunalités, dispositif très favorable au PLU-I, transfert des transports scolaires à la région… : en deuxième lecture, les députés sont restés fidèles à leur ardeur réformatrice. Gros plan sur le texte de l’Assemblée à la veille de la commission mixte paritaire sur le texte ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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