Europe - Page 133
Décentralisation de crédits européens : 457 dossiers traités en Alsace
Le président du conseil régional d'Alsace, Adrien Zeller (UMP), a annoncé lundi que la région avait traité 457 dossiers dans le cadre du transfert expérimental de gestion et de paiement de crédits européens engagé depuis un an par l'Etat dans sa démarche de décentralisation."En 12 mois, 457 dossiers ont été traités contre 288 au ...
La légionellose d’un technicien municipal reconnue maladie professionnelle
Le tribunal administratif de Besançon a reconnu le caractère de maladie professionnelle à un cas de légionellose touchant un agent technique de la ville de Dole (Jura) contaminé lors de l'entretien des vestiaires et des douches dans les installations sportives de la commune. Il a annulé une décision du maire de Dole datant d'octobre 2002 ...
Choix des sites pour les agences européennes
Un accord est intervenu samedi, en marge du sommet de Bruxelles, sur la répartition des sièges d'un certain nombre d'agences européennes. Lille-Valenciennes obtient l'agence européenne pour la sécurité ferroviaire, Cologne (ouest de l'Allemagne) récupère celle pour la sécurité aérienne et Lisbonne celle pour la sécurité maritime, aux ...
Congrès 2003 – L’AMF développe son action sur les affaires européennes
Antoine Rufenacht, le maire du Havre, président de la commission Europe de l'AMF, réactivée en janvier 2003, a présenté les activités de sa commission mardi 18 novembre, citant notamment la publication d'un avis à destination de la Commission européenne en réponse au Livre vert sur les services d'intérêt général publié en mai 2003 ...
Congrès 2003 – L’AMF développe son action sur les affaires européennes
Antoine Rufenacht, le maire du Havre, président de la commission Europe de l'AMF, réactivée en janvier 2003, a présenté les activités de sa commission mardi 18 novembre, citant notamment la publication d'un avis à destination de la Commission européenne en réponse au Livre vert sur les services d'intérêt général publié en mai 2003 ...
Congrès 2003 – L’AMF développe son action sur les affaires européennes
Antoine Rufenacht, le maire du Havre, président de la commission Europe de l'AMF, réactivée en janvier 2003, a présenté les activités de sa commission mardi 18 novembre, citant notamment la publication d'un avis à destination de la Commission européenne en réponse au Livre vert sur les services d'intérêt général publié en mai 2003 ...
Maire de Gélaucourt, la contestation de sa suspension rejetée
Le tribunal administratif de Nancy a rejeté pour vice de forme la demande du maire de Gélaucourt (Meurthe-et-Moselle) de statuer en référé contre un arrêt du ministère de l'Intérieur le suspendant de ses fonctions pour un mois. Le 3 octobre, un arrêté du ministre de l'Intérieur a sommé le maire, chel Capdevielle (sans étiquette) ...
Le Parlement européen achète l’hémicycle strasbourgeois
Cinq ans après sa construction, l'imposant hémicycle strasbourgeois -200 000 m2 de verre, béton et acier sur plus de 4 hectares au bord de l'Ill, face au Palais de l'Europe- a été acheté à la France par le Parlement européen. L'accord doit être soumis avant la fin de l'année à la commission du budget du Parlement qui prendra la ...
Les premiers juges de proximité arrivent dans les tribunaux
Excès de vitesse, tapage nocturne, dépôt d'ordures sauvage : les justiciables pourront avoir affaire dans quelques semaines à un juge de proximité. Les 32 premiers juges, qui prendront leur fonction à partir de la première quinzaine d'octobre, sont censés soulager les juges d'instance et désengorger les tribunaux lorsqu'ils seront plus ...
Interview de Claudio Martini
Claudio Martini, président de la Conférence des régions périphériques et maritimes d'Europe (CRPM)« La solidarité européenne n'est pas un poids, mais un investissement »A l'occasion de son trentième anniversaire célébré du 10 au 12 septembre, à Saint-Malo, la Conférence des régions périphériques maritimes (CRPM) a réaffirmé son ...
