- Accueil
- Juridique
Juridique - Page 428
« La commande publique a un rôle majeur à jouer dans la reprise »
Le médiateur des entreprises, Pierre Pelouzet, incite les collectivités à utiliser massivement le recours aux avances et à relancer au plus vite leurs marchés pour redonner de la « visibilité » aux entreprises et les aider à restaurer leur trésorerie dans la perspective du déconfinement.
Les collectivités peuvent utiliser des données personnelles pour la distribution de masques
Depuis quelques jours, les collectivités territoriales commencent à distribuer gratuitement et massivement des masques à leurs habitants. La Cnil livre diverses recommandations aux collectivités qui seraient amenées à constituer des traitements de données personnelles pour informer les administrés sur la procédure à suivre pour ...
Webinaire : comment réussir le déconfinement de vos services avec vos agents
A compter du 11 mai, le gouvernement propose un déconfinement à géographie, et géométrie variable. Mais pour les collectivités, comment s'y prendre ? Quels agents devront reprendre, et avec quelle organisation dans les locaux ? Quelles précautions doivent être prises ? Inscrivez-vous librement à notre webinaire, organisé avec le soutien ...
Comment les services planchent sur le déconfinement
Les collectivités territoriales ont bénéficié d’un mois depuis l’allocution du président de la République du 13 avril pour organiser le déconfinement de leurs agents et peaufiner une reprise d’activité.
Cet article fait partie du dossier :
Manager et travailler au temps du Covid-19
Parlez prévention avec les équipes !
Les accidents ne résultent pas d’une fatalité. Ils sont souvent liés à des comportements, des facteurs humains qu’il faut prendre en compte pour éviter et prévenir les risques professionnels. Des méthodes existent pour parler de prévention au quotidien.
Un montage immobilier inédit accompagne l’essor des entreprises de l’image
La société anonyme d’économie mixte locale Territoires Charente aide les entreprises de l’image qui veulent s’implanter ou s’agrandir.
Covid-19 : les conséquences sur les contrats de vente immobilière
Depuis le début de la crise sanitaire, les opérations immobilières des collectivités ont pu être retardées. Dans ce contexte particulier, deux ordonnances prises en application de la loi du 23 mars ont modifié les règles applicables aux contrats de vente immobilière. Claire-Marie Dubois-Spaenle et Nadia Taillebois Zaiger, avocates au sein ...
Cet article fait partie du dossier :
Covid-19 : un cadre juridique d'exception pour les collectivités
Le spectre du Covid-19 plane sur le budget des communes
Sans pouvoir chiffrer encore la portée de la crise sur leurs finances, les communes et intercommunalités ont d’ores et déjà enregistré que leurs budgets seraient affectés sur plusieurs années, alors qu’elles pensaient renouer durablement avec l’investissement.
Cet article fait partie du dossier :
Budgets primitifs 2020 : le choc du coronavirus
Quand manager ses équipes à distance renforce la proximité
Avec le télétravail massif, le management à distance devient la règle. Cette situation inédite oblige les encadrants à revoir leurs classiques pour conserver la cohésion d’équipe et l’engagement des agents.
Cet article fait partie du dossier :
Manager et travailler au temps du Covid-19
La mission de Jean-René Cazeneuve veut répondre à l’urgence financière et préparer la relance
Le président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale, Jean-René Cazeneuve, a présenté lors d'un point presse les premiers contours de sa mission sur les effets de l'épidémie de Covid-19 sur les finances locales.


