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Assurance

Mutuelles assurances 14/11/2018

SMACL Assurances rejoint le Groupe VYV

Copyright : copyright Michael D Brown 2014

À l'issue de l'assemblée générale de SMACL Assurances du 9 novembre et celle de VYV du 13 novembre 2018, la société mutuelle d'assurance dommages SMACL Assurances rejoint le Groupe VYV, créé en septembre 2017 par 14 mutuelles et groupements membres des groupes Istya, Harmonie et MGEN.

Doctor advising patient in hospital office
Copyright : Igor Stevanovic
Protection sociale 07/03/2018

L’heure de renouveler les conventions de participation

Les premières conventions de participation à la protection sociale des agents, signées fin 2012, arrivent à échéance. Les collectivités ont à négocier de nouveaux contrats ont été lancées, dans un contexte de sinistralité dégradé.

crédit photo J.Champres
Copyright : J.Champres
[Billet juridique] Responsabilité 07/02/2018

Sports de nature : simplifier l’environnement juridique

Dans une proposition de loi examinée le 31 janvier en première lecture, des sénateurs souhaitent favoriser le développement des sports de nature. Un enjeu touristique.

divorce-coeur-brise
Copyright : Kerbstone via Pixabay CC0 Public Domain
Assurances 11/10/2016

SMACL Assurances et SMACL Santé confirment leur divorce

Les deux mutuelles dissolvent la structure commune qu'elles avaient créée en 2010 et reprennent leur liberté. SMACL Santé, qui perd son nom au passage, va poursuivre son partenariat avec AG2R La Mondiale, tandis que SMACL Assurances va distribuer les produits santé de la MNT.

Thick arrow pointing to the left and up, made from plenty of colorful jigsaw puzzle pieces separated on white background.
Copyright : Flickr cc by Horia Varlan
Protection sociale 20/06/2016

La MNT et Smacl Assurances, une union qui n’entend pas renier son ADN mutualiste

La Mutuelle nationale des territoriaux, présidée par Alain Gianazza, et Smacl Assurances, présidée par Jean-Luc de Boissieu, ont scellé leur union voilà six mois au sein de l'Union de groupe mutualiste Territoires d'Avenir. Un rapprochement à l'image des mouvements qui ont cours aujourd'hui dans le monde de la santé et de l'assurance ...

alcoolemie
Copyright : -
Code de la route 11/03/2016

Police municipale : les nouvelles conditions du dépistage d’alcoolémie

La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé élargit les conditions qui permettent aux policiers municipaux de procéder au dépistage de l'imprégnation alcoolique. Décryptage par notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.

Police Municipale CAVAM
Copyright : B.Holsnyder
Addictions 03/03/2016

Dépistage de stupéfiants : quelles sont les prérogatives des policiers municipaux ? [MàJ]

Les prérogatives des agents de police municipale en matière de dépistages stupéfiants ont été modifiées par la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé. La juriste du Club Prévention-Sécurité, Géraldine Bovi-Hosy, nous aide à faire le point en particulier sur le dépistage sans cause préalable.

Environnement 12/01/2016

L’indemnisation des collectivités territoriales touchées par des événements climatiques ou géologiques

Un décret précise les règles d'indemnisation des collectivités touchées par des catastrophes naturelles.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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