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Parlement - Page 23

Vincent Eblé
Copyright : Vincent Eblé Sénat
Elections sénatoriales 25/09/2023

Sénatoriales : comment s’en sortent les figures du monde local ?

Dans un scrutin marqué par une grande stabilité, les personnalités qui portent la voix des collectivités à la chambre haute, sont souvent réélues. Parmi les petits nouveaux, on repère une trentaine de maires.

Hemicycle of French national assembly  in Paris, France
Copyright : S.BONAIME AdobeStock
AGENDA 22/09/2023

Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 25 septembre 2023

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.

Actualités juridiques
Copyright : grapestock - stock.adobe.com
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 22/09/2023

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 18 septembre 2023

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 18 au 22 septembre. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

Hemicycle of French national assembly  in Paris, France
Copyright : S.BONAIME AdobeStock
AGENDA 15/09/2023

Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 18 septembre 2023

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.

Juridique - Une
Copyright : CQF-avocat/Pixabay/
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 15/09/2023

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 11 septembre 2023

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 11 au 15 septembre. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

Juridique
Copyright : D.R.
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 08/09/2023

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 4 septembre

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 4 au 8 septembre. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

Male equals female
Copyright : Adobe Stock/©christianchan
Egalité profesionnelle femmes-hommes 07/08/2023

La santé au travail des femmes mise en lumière par un rapport sénatorial

C’est un pavé dans la mare qu’ont jeté quatre sénatrices, autrices d’un rapport sur la santé au travail des femmes, exposées à des risques professionnels majeurs et des discriminations. Elles appellent à créer des statistiques sur ce sujet et mettre en œuvre des politiques de prévention adaptée.

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Copyright : D.R.
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 28/07/2023

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 24 au 28 juillet. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

Charles Guené, lors de sa dernière question au gouvernement, le 12 juillet 2023, au Sénat.
Copyright : Capture Sénat
[Tribune] Finances locales 28/07/2023

Charles Guené : « Les finances locales ont atteint un stade d’obsolescence »

Le sénateur LR Charles Guené (Haute-Marne), spécialiste des finances locales et des collectivités, a prononcé un discours d'au revoir lors du Comité des finances locales du 11 juillet. Élu depuis 2001, il ne se représente pas aux élections sénatoriales de septembre. Il appelle à "ne plus procrastiner" face au grand soir des finances ...

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Copyright : De Visu / AdobeStock
Grand âge 19/07/2023

La loi « Bien vieillir » encore reportée

"Caramba, encore raté", dirait-on dans Tintin, alors que la proposition de loi vient à nouveau d'être retirée de l'agenda parlementaire, sine die.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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