Europe - Page 141
Rien ne va plus entre Johnny et les municipalités
Alors que les demandes de subvention du producteur de Johnny Hallyday, la société Adam Production, font débat à Bordeaux et à Nantes, le commissaire du gouvernement du tribunal administratif de Marseille vient de conclure à son caractère illégal. Le tribunal a été saisi par le Préfet qui estimait qu'il n'y avait pas d'intérêt ...
Le conseil de développement de Lille tient séance à Bruges
C'est dans la prestigieuse salle médiévale du "palais provincial" de Flandres occidentale, à Bruges, que le conseil de développement de la communauté urbaine de Lille a rendu son dernier avis, le 19 septembre. Une consultation importante puisqu'elle portait sur le schéma directeur de l'agglomération lilloise. Mais cette séance ...
Concertation insuffisante pour le plan de déplacements urbains d’Angers
L'agglomération d'Angers devra remettre sur le métier son plan de déplacements urbains (PDU) en raison d'une concertation insuffisante. Rendu par le tribunal administratif de Nantes, ce jugement fait suite à une requête déposée en décembre 2000 par la fédération "La sauvegarde de l'Anjou", soutenue par trois autres associations. Comme ...
Concertation insuffisante pour le plan de déplacements urbains d’Angers
L'agglomération d'Angers devra remettre sur le métier son plan de déplacements urbains (PDU) en raison d'une concertation insuffisante. Rendu par le tribunal administratif de Nantes, ce jugement fait suite à une requête déposée en décembre 2000 par la fédération "La sauvegarde de l'Anjou", soutenue par trois autres associations. Comme ...
Environnement : les collectivités s’initient au lobbying
La Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) souhaite collaborer avec les autres associations d'élus pour faire entendre la voix des collectivités auprès de la Commission et du Parlement européens, à l'origine de 80 % de la réglementation environnementale. "Nous devons être physiquement présents dans le processus d'élaboration ...
Fonds européens : la simplification de leur gestion avance à bon pas
Pas de trêve estivale pour le gouvernement dans la mise en place de la simplification de la gestion des crédits européens annoncée lors du conseil des ministres du 31 juillet (lire la gazette du 12 août). Le retard de la France dans la consommation de ces crédits ne permettait pas de tergiverser plus longtemps. Premier axe de travail pour ...
Décentralisation : la région Aquitaine veut expérimenter elle aussi
L’Aquitaine ne veut pas être en reste quant aux propositions, encore en discussion, du gouvernement Raffarin, en matière de décentralisation. Dans le cadre d’une rencontre d’une heure, le 12 septembre, avec le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin, Alain Rousset, président socialiste de la région Aquitaine a abordé, entre ...
Le conseil d’Etat se prononce sur les règles d’implantation des antennes de téléphonie mobile
Le maire d'une commune ne peut s'opposer par arrêté municipal à l'implantation d'antennes de téléphonie mobile sur son territoire, c'est ce qu'a décidé le Conseil d'Etat dans une décision du 22 août dernier (n° 245624, société SFR). Annulant à la fois l'arrêté du maire, et l'ordonnance de référé qui rejetait la demande de ...
Les élus Verts de Bordeaux contre la subvention à Johnny Hallyday
Les trois élus Verts de la mairie de Bordeaux ont déposé au tribunal administratif, mardi 10 septembre, une requête en annulation de la délibération du 8 juillet 2002. Celle-ci, votée par la majorité RPR-UDF du conseil municipal, établissait une convention financière entre la ville et la société de production du chanteur de rock ...
L’Alsace : laboratoire de la décentralisation
A Strasbourg vendredi 6 septembre, Jean-Pierre Raffarin a entériné par le biais d’une déclaration commune avec le conseil régional d’Alsace une nouvelle étape de la décentralisation. La région Alsace devient ainsi, conformément à ce qui avait été annoncé à la fin du mois de juillet un véritable laboratoire ...
