- Accueil
- Institutions et services publics
- Etat et collectivités locales
Etat et collectivités locales - Page 434
La menace d’une pénurie d’eau se précise en Vendée
Face à la sécheresse, le syndicat Vendée Eau accélère l'interconnexion de 4 barrages pour assurer l'alimentation du nord-ouest du département (120 000 habitants), secteur le plus exposé au risque de coupures. A moyen terme, différents scénarios sont à l'étude.
Aumont-Aubrac (Lozère) expérimente la fibre optique jusqu’à l’abonné
Aumont-Aubrac (1 147 hab., Lozère) est l’un des premiers villages en France entièrement câblé en fibre optique. Le nouveau réseau a été inauguré mercredi 15 juin 2011.
Axe Seine : Antoine Rufenacht prend la barre
Nommé le 18 mai 2011 par le gouvernement, commissaire général pour le développement de la vallée de la Seine, Antoine Rufenacht va incessamment entrer en fonction. Avec pour feuille de route, le pilotage national, en liaison avec le premier ministre et l’Elysée, du développement de la Seine et de la façade maritime de la « région ...
Inadaptation de certains « standards de marché »
Les « standards de marchés », à savoir les « clauses-types » que les candidats et les banques entendent voir mises en œuvre dans les contrats, sont principalement issus des contrats de l’Etat. Leurs caractéristiques sont souvent éloignées des problématiques rencontrées par les collectivités territoriales.
Cet article fait partie du dossier :
Collectivités territoriales et PPPBidonvilles : à Saint-Denis, la préfecture discute d’un projet de 65 logements provisoires pour 200 ressortissants Roumains
Reçus la 8 juin 2011 à la préfecture du 93 le maire de Saint Denis et le président de la communauté de communes de Plaine commune n’ont pas rencontré une opposition de principe à leur projet de 65 logements provisoires pour des familles Roms.
A Saint-Denis, les élus mettent la pression sur la préfecture
La ville de Saint-Denis, la communauté de communes de Plaine commune et les associations des familles Roms installées sur des terrains municipaux ont, le 7 juin 2011, annoncé le lancement d’un programme de 65 logements provisoires. Mais la préfecture, elle, a émis des Obligations de quitter le territoire, fragilisant les possibilités ...
Emprunts « toxiques » : à l’Assemblée, Claude Bartolone obtient une commission d’enquête
L'Assemblée a voté le 8 juin, à la demande du PS, la création d'une commission d'enquête sur les emprunts toxiques contractés par des collectivités locales afin, selon Claude Bartolone (PS), "d'évaluer les risques", de "clarifier les enjeux" et de "remédier à leurs difficultés".
Accessibilité : le Conseil d’Etat refuse les dérogations
Le conseil d’Etat a annulé, le 1er juin, un décret ouvrant des possibilités de dérogations à l’accessibilité des lieux de travail neufs. Alors que s’ouvre, le 8 juin, la Conférence nationale du handicap, les associations dénoncent les retards de la mise en accessibilité.
Un cadre législatif et réglementaire à améliorer
La transposition pure et simple des dispositions relatives aux contrats de partenariat de l’Etat aux contrats de partenariat des collectivités soulève des difficultés liées à la différence de fonctionnement des institutions nationales et locales. Sur un certain nombre de points ce qui est concevable pour l’Etat s’applique difficilement ...
Cet article fait partie du dossier :
Collectivités territoriales et PPPLa Haute-Normandie adopte un contrat régional de développement économique
La majorité des élus du conseil régional de Haute de Haute-Normandie a adopté le 16 mai 2011 un contrat régional de développement économique (CRDE) pour les 5 prochaines années.
