- Accueil
- Institutions et services publics
- Aménagement du territoire
Aménagement du territoire - Page 17
Sobriété foncière : Sète sort ses cartes
Sète agglopôle Méditerranée et la ville de Sète ont rendu leurs conclusions en tant que « Territoires pilotes de sobriété foncière ». L'objectif était notamment de faire sortir le délicat sujet du zéro artificialisation nette du plan théorique.
Les gares routières sur une voie de garage
Après l'annonce, en septembre 2023, de la fermeture, à Paris, de la première gare routière de France, Paris-Bercy, usagers et élus se mobilisent pour moderniser les infrastructures.
Un projet éolien sans recours : Roannais agglomération montre la voie
La mise en service du parc éolien des Noës ce mois de novembre 2023 est le résultat d'une démarche portée avec conviction et une large concertation par Roannais agglomération. Un projet adopté sans recours.
Le design actif, une méthode de projet
Le design actif propose une nouvelle manière de faire la ville et de la vivre. Comment et pourquoi mobiliser le design actif ? Sur quelles thématiques agir en priorité ? Pour quels publics et quels usages ?
Décrets ZAN : des éclaircissements bienvenus mais de nouvelles crispations
Publiés le 27 novembre dernier, les trois décrets relatifs à l’application du zéro artificialisation nette (ZAN) étaient très attendus par les acteurs de l’aménagement et de l’urbanisme. Les représentants des collectivités s’estiment entendus sur plusieurs sujets importants. Mais des points de tensions subsistent.
La personnalité juridique pour protéger les glaciers, une bonne idée ?
Lors du premier sommet international consacré aux glaciers et aux pôles, qui s'est tenu début novembre à Paris, une tribune a été signée par une centaine de personnalités pour réclamer au Président de la République la reconnaissance de la personnalité juridique pour les glaciers. Pour quelle efficacité ? Eléments de réponse.
Les députés dézinguent les avantages accordés aux meublés de tourisme
En commission des affaires économiques, les députés ont approuvé des mesures drastiques à l’encontre des meublés de tourisme, dans le but de réduire les inégalités qui pénalisent la location de longue durée. L’attente est forte chez les élus locaux.
Tout savoir sur la protection des alignements d’arbres bordant les voies
Le code de l’environnement contient divers outils de protection des arbres, parmi lesquels figure le régime applicable aux allées d’arbres et alignements d’arbres bordant les voies ouvertes à la circulation publique tout récemment réformé. Décryptage par Raphaële Antona Traversi, avocate associée au cabinet Coudray.
Cet article fait partie du dossier :
Décryptage de la loi 3DS
Les stratégies des régions pour le ZAN disséquées
Le 28 novembre, France Stratégie a présenté deux notes relatives au zéro artificialisation nette, particulièrement instructives quant aux stratégies mises en œuvre par les régions pour atteindre cet objectif.
Cet article fait partie du dossier :
Le ZAN au jour le jour
Les décrets ZAN sont publiés au « Journal officiel »
Trois décrets portant sur le zéro artificialisation nette des sols sont parus au "Journal officiel" du 28 novembre. Nouvelle nomenclature des sols, territorialisation des objectifs, comptabilisation des projets d'envergure : "La Gazette" fait le point sur ces nouvelles dispositions.
Cet article fait partie du dossier :
Le ZAN au jour le jour
