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Institutions et services publics - Page 3468
Les Trophées de la qualité récompensent la ville de Colomiers et le conseil régional d’Auvergne
Pour leur 5e édition, les Trophées de la qualité, décernés lors d'une journée d'étude organisée par la Direction générale de la modernisation de l'Etat, ont mis à l'honneur six expériences exemplaires, a annoncé le 5 octobre, le ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique. Dans la catégorie «Repenser les ...
Auvergne. La fréquentation du nouveau Vulcania a augmenté de 20%
Après quatre ans de baisse, la fréquentation de Vulcania, a bondi de 19,86% en 2007 (262.238 visiteurs), dont 7% pour la clientèle «groupes». Ce succès est dû au changement d'image du centre de vulcanologie et aux nouvelles attractions financés par le conseil régional d'Auvergne (5,3 millions d'euros). Des partenariats sur la billetterie ...
Le projet de loi de finances 2008 inquiète l’association des maires Ville et Banlieue
L'association des maires Ville et Banlieue de France s'est félicitée, le 10 octobre, que la dotation globale de fonctionnement (DGF) ait augmenté de 2,08% dans le projet de loi de finances 2008. Mais l'annonce d'un nouveau de contrat de stabilité l'inquiète. «Les incidences sur la variable d'ajustement de l'enveloppe normée sont trop ...
Une proposition de loi pour améliorer la représentativité du Comité des finances locales
Bernard Derosier (Nord), Didier Migaud (Isère), Jean-Louis Idiart (Haute-Garonne), Jean-Pierre Balligand (Aisne), Jean-Marc Ayrault (Loire-Atlantique) et le groupe socialiste, radical, citoyens et divers gauche et apparentés viennent de déposer la proposition de loi n°207 relative au Comité des finances locales (CFL) et modifiant le Code ...
Aquitaine. Sarlat-la-Caneda se bat pour le maintien de son tribunal d’instance
Jean-Jacques de Peretti, maire de Sarlat-la-Caneda (10.500 habitants, Dordogne) vient d'adresser à la ministre de la Justice, Rachida Dati, une copie de la motion adoptée le 5 octobre en conseil municipal sur le maintien du tribunal d'instance. Il y a joint une pétition ayant réuni plus de 500 signatures.La réorganisation de la carte ...
Régime d’imposition des gardes d’enfants
Les règles de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicables aux opérations liées à la garde d'enfants effectuées par les haltes-garderies découlent de l'application des principes généraux qui régissent cet impôt, tels qu'ils sont fixés au niveau communautaire par la directive n°2006/112/CE du 28 novembre 2006. Ces règles dépendent ...
Ile-de-France. Michèle Alliot-Marie veut « développer la coordination » régionale contre l’insécurité
Le ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a envoyé la semaine dernière une circulaire aux préfets d'Ile-de-France, destinée à "développer la coordination régionale contre l'insécurité" dans cette région de 11 millions d'habitants, a annoncé le ministère le 8 octobre.Cette circulaire fait suite à la réunion du 6 septembre à ...
Conférence sur le pouvoir d’achat : négociation salariale prévue fin octobre
Après la conférence sur le pouvoir d'achat qui a réuni le 8 octobre à Bercy les syndicats représentatifs de la fonction publique, des employeurs publics et des personnalités qualifiées, Eric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, a précisé que la réunion ne portait pas sur la négociation salariale ...
Eric Woerth lance une consultation internet sur la simplification administrative
Le ministre du Budget et de la Fonction publique, Eric Woerth, a lancé le 9 octobre une consultation sur internet pour permettre aux usagers de se prononcer sur les mesures de simplification de l'administration en indiquant les démarches à supprimer ou simplifier en priorité. Baptisé "ensemble simplifions", cette consultation sera accessible ...
Retrait de délégation aux adjoints
A l’approche des élections, des équipes se constituent. Ce qui peut conduire à confirmer de solides alliances, à renouveler des engagements. Mais les désaccords, les ambitions et les rivalités s’expriment aussi avec plus de clarté… Et les adjoints - colistiers ou alliés d’hier - peuvent parfois s’avérer de redoutables ...
