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Institutions et services publics - Page 3452
Paca. Coupe du monde de rugby : Marseille affiche sa satisfaction
La Coupe du monde de rugby a permis de prolonger sensiblement la saison à Marseille et dans sa région. Avec six matchs dont deux quart de finale, la ville a enregistré 350.000 spectateurs (soit un taux de remplissage de 97% pour le stade Vélodrome) et 400.000 visiteurs. Pour le comité régional de tourisme, les retombées économiques dans la ...
Champagne-Ardenne. Quarante communes bientôt admises dans l’aire d’appellation champagne
La révision de l'aire géographique de l'appellation d'origine contrôlée (AOC) champagne vient de franchir une étape importante, avec la publication d'une liste de quarante communes susceptibles d'y être intégrées. Vingt-deux se situent dans la Marne, quinze dans l'Aube, deux en Haute-Marne et une dans l'Aisne.Cette liste a été établie ...
L’APVF demande une mise à plat des relations entre l’Etat et les collectivités locales
Les maires «n'accepteront pas de supporter l'impopularité qui résultera mécaniquement de l'impossibilité dans laquelle ils se retrouveront, plus vite que certains ne le croient, de répondre aux besoins de la population de leur ville ou de l'obligation qui sera la leur d'augmenter le coût des services», estime Martin Malvy, président de ...
Outre-mer : péréquation
Un décret du 18 octobre fixe pour l'année 2007 la quote-part des ressources du budget de la collectivité départementale de Mayotte destinée à alimenter le fonds intercommunal de péréquation.
La référence sera le recensement de 1999 pour les municipales
Les élections municipales de mars 2008 prendront comme référence les chiffres de la population légale du dernier recensement exhaustif de 1999, et non les recensements annuels mis en place par une loi de 2002, a indiqué l'Insee le 23 octobre.La détermination du nombre de conseillers municipaux, par exemple, sera calculée sur la base des ...
Jean-Christophe Parisot, candidat à la présidence du FIPHFP
Jean-Christophe Parisot est désigné candidat officiel de l'Etat à la présidence du Comité national du Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, quelques jours après sa nomination à ce comité aux côtés de Frédéric Périssat, sous-directeur de l'action sociale au ministère de l'Intérieur, et de Didier ...
Finances locales : réforme de la taxe professionnelle
Des dispositions permettent de compenser le coût des dégrèvements liés à la réforme de la taxe professionnelle (TP) à la charge des collectivités. La réforme de TP, inscrite à l'article 85 de la loi n°2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006, est applicable depuis le 1er janvier 2007. Elle vise à mieux tenir compte des ...
Bronca autour du document préconisant de supprimer des emplois de police et de gendarmerie
La divulgation le 22 octobre du document de François Mongin proposant de supprimer 8.000 à 10.000 emplois de policiers et de gendarmes, et la disparition de la moitié des brigades de gendarmerie, a déclenché l'ire des ministres concernés et des syndicats de police le 23 octobre. Ce document de travail, élaboré par un inspecteur des ...
La CCRE et l’AFCCRE font bon accueil au traité de Lisbonne
Le Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE) et l'Association française du conseil des communes et des régions d'Europe (AFCCRE) ont accueilli favorablement le Traité de Lisbonne adopté par les chefs d'Etat et de gouvernement, le 19 octobre. Selon Michael Häupl, président du CCRE, maire de Vienne, «le Traité de Lisbonne conserve ...
La Commission européenne salue la qualité des programmes opérationnels français
Danuta Hübner, commissaire à la politique régionale, a signé, le 24 octobre à l'occasion d'un séminaire, le programme opérationnel (PO) Aquitaine au nom de tous les autres programmes pour lesquels les négociations sont achevées. Elle a salué la décision de la grande majorité des régions françaises d'inscrire dans leur PO l'objectif ...
