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Institutions et services publics - Page 3443
Sur le site de la DGCL – Fiscalité directe locale
«La fiscalité directe locale en 2007: une hausse des taux limitée», BIS n°57, novembre 2007. A télécharger sur le site ministère de l'Intérieur (DGCL).
Rhône-Alpes. Lyon va coopérer avec Jéricho dans le domaine de l’éclairage public
La ville de Lyon a lancé une coopération avec la ville palestinienne de Jéricho dans le domaine de l'éclairage urbain, a annoncé le 7 décembre Jean-Michel Daclin, adjoint au maire.Le projet, réalisé en collaboration avec le fabricant d'éclairage Thorn, vise à mettre en valeur deux lieux historiques à Jéricho : l'Arbre de Zacharias et ...
Languedoc-Roussillon. La ville de Narbonne vend du vin pour amener de l’eau en Afrique
La ville de Narbonne organise le 8 décembre une vente aux enchères de vin destinée à financer la construction de châteaux d'eau au Burkina Faso. Le vin mis en vente, baptisé «Narbo 118», provient d'un vignoble de 7,5 hectares dont la commune est propriétaire depuis 2003 et qu'elle exploite en direct. Le profit dégagé par l'opération ...
Paca. Dans le Var (83), une messagerie internet permet de signaler les délits à la police
Une messagerie internet pour permettre aux citoyens de signaler des délits vient d'être mise en place dans le Var (83) par la Direction départementale de la sécurité publique (DDSP), a-t-on appris le 6 décembre de source judiciaire.Il s'agit d'un site pilote qui "n'est qu'un moyen supplémentaire de communication entre le citoyen et la ...
Alsace. La Communauté urbaine de Strasbourg mise sur l’apprentissage
Avec 179 apprentis en formation à la rentrée 2007, la Communauté urbaine de Strasbourg (CUS) devient le deuxième acteur de cette filière en Alsace, derrière PSA mais devant la SNCF. Pratiqué depuis 1994 par la collectivité, l'apprentissage a vu ses effectifs multipliés par quatre depuis 2004. Ce sont surtout les filières des niveaux III ...
Nord-Pas-de-Calais. Titularisation de contractuels : sept contrats annulés dans le nord
Sept agents du conseil général du Nord voient leurs contrats de travail annulés par le tribunal administratif de Lille. Le préfet avait déféré onze délibérations transformant autant de CDD en CDI au terme de la loi du 26 juillet 2005. Deux contrats ne sont plus concernés après la titularisation des agents suite à un concours, tandis ...
Les régions tirent 500 millions d’euros de la part modulable de TIPP, selon Roger Karoutchi
Le secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, Roger Karoutchi, chef de file UMP en Ile-de-France, a estimé le 6 décembre à 500 millions d'euros le gain pour les régions de la hausse de la part modulable de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP), chiffré plus tôt à 80 millions par l'Association des régions de ...
Carte judiciaire : les maires ruraux dénoncent une réforme sur le dos des campagnes
L'Association des maires ruraux de France (AMRF) a dénoncé le 6 décembre la réforme de la carte judiciaire, jugeant qu'elle se fait "sur le dos" des campagnes et conduit à "l'éloignement des juges et de la justice". Dans un communiqué, l'association affirme ne pouvoir "accepter la réforme de la carte judiciaire qui, une fois de plus, est ...
Bénéfice net d’1 milliard d’euros de l’Etat sur les collectivités
Selon le rapport d'information du sénateur Michel Mercier, publié le 5 décembre au Sénat, le compte d'avances aux collectivités est excédentaire depuis 1996.L'Etat prélève en effet aux collectivités, pour frais d'assiette et de recouvrement des impôts locaux 2.5 milliards d'euros. S'y ajoutent 2 milliards pour frais de dégrèvement et ...
Rhône-Alpes. Le pôle de cinéma et de création audiovisuelle Pixel implanté à Villeurbanne
La région Rhône-Alpes, le Grand Lyon et le développeur immobilier Icade ont lancé, à Villeurbanne, le pôle Pixel, partenariat public-privé d'un coût de 25 millions d'euros spécialisé dans le cinéma et l'audiovisuel. Pixel prévoit la réalisation de deux studios de 800m2 et de 350m2 (2000 m2 au total avec les annexes) et la construction ...
