- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 3390
Lorraine. Les agglomérations de Nancy et Metz restent à droite
L'élection à la présidence de la communauté d'agglomération Metz-Métropole (CA2M) place l'agglomération dans une situation inédite. Alors que la ville centre, Metz, a basculé à gauche lors des dernières municipales, l'agglomération confirme son orientation politique plus à droite. Jean-Luc Bohl, maire centriste de Montigny-lès-Metz ...
Le gouvernement annule sine die la conférence nationale des exécutifs (CNE)
Les trois grandes associations d'élus (AMF, ADF et ARF) l'ont appris le 21 avril au soir. Les agendas des ministres Christine Lagarde et Eric Woerth, ainsi que celui du Premier ministre, le laissaient présager : la réunion de la conférence nationale des exécutifs (CNE) qui était prévue le 24 avril a été annulée par le Premier ministre ...
Malgré une croissance européenne en berne, les impôts n’augmenteront pas, selon Eric Woerth
Alors que le FMI prévoit une dégradation rapide du taux de croissance dans l'Union européenne, le ministre du Budget, Eric Woerth, a promis qu'il n'y aurait pas d'augmentations d'impôts. "Si l'on se met à ponctionner les contribuables encore plus, alors on fait effondrer le reste de croissance", a indiqué Eric Woerth, le 21 avril. Ce refus ...
Le Livre Blanc plaide pour une refondation
Jean-Ludovic Silicani préconise une grande réforme mais dans le respect des principes statutaires. Le régime de rémunération et l'organisation statutaire seraient modifiés. Lire notre événement dans la Gazette du 21 avril, pp. 10 à 13, et notre dossier en ligne consacré à la réforme de la fonction publique.
Rhône-Alpes. Gérard Collomb, réélu facilement, prône l’ouverture au Grand Lyon
Le maire de Lyon, Gérard Collomb, a été (ré)élu le 18 avril président du Grand Lyon au terme d'une consultation sans suspense en recueillant 117 voix de la gauche plurielle, des centristes et de la droite modérée (sur 155 conseillers communautaires) contre 37 bulletins blancs ou nuls (opposition). A noter un bulletin pour Thierry Philip ...
Election aux centres de gestion
Un arrêté fixe les modalités d'organisation des élections et des désignations aux conseils d'administration des centres de gestion de la fonction publique territoriale. Il fixe la date pour l'élection des représentants des communes et des représentants des établissements publics locaux aux conseils d'administration des centres de gestion ...
Fonction Publique : le Livre Blanc plaide pour une refondation
Jean-Ludovic Silicani préconise une grande réforme mais dans le respect des principes statutaires. Le régime de rémunération et l'organisation statutaire seraient modifiés. Lire notre événement dans la Gazette du 21 avril, pp. 10 à 13, et notre dossier en ligne (lien vers) consacré à la réforme de la fonction ...
Aquitaine. Budget : Périgueux supporte des charges exceptionnelles d’1,3 million d’euros liées à la gestion de l’aéroport de Périgueux
Adopté le 15 avril, le budget primitif de Périgueux s'élève à 67,4 millions d'euros (+8%), dont 15 millions d'euros consacrés à l'investissement et 40,9 millions de dépenses réelles de fonctionnement.Le compte administratif révèle que le taux d'épargne brute de Périgueux en 2007 (soit l'épargne brute rapportée aux recettes réelles ...
De la subvention à la rémunération du prestataire
Dans une affaire relative à la mise en oeuvre d'un programme de formation, le Conseil d'Etat requalifie une subvention en "rémunération de prestation", pour en déduire le régime applicable au contrôle comptable du prestataire.La région de la Réunion a décidé de mettre en oeuvre un plan régional de formation professionnelle au profit de ...
Présentation de la loi sur les manèges
"Manèges : exploitation sécurisée", présentation de la loi du 13 février 2008, avril 2008. Sur le site du ministère de l'Economie
