Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
  • Accueil
  • Institutions et services publics

Institutions et services publics - Page 3388

Finances 18/01/2008

Auvergne. La région compte 1 285 agents de plus qu’en 2004

Le budget 2008 du conseil régional d'Auvergne est fixé à 648 770 771 euros soit une hausse de 8 % par rapport à celui de l'an dernier. 370 millions sont consacrés à la section de fonctionnement, soit 57 % du budget. Les frais de personnel y représentent 56 824 752 euros dont 15,1 millions d'euros pour les agents du siège et 38,7 pour les 1 ...

Finances 18/01/2008

Dans la lettre de la DGCL du 17 janvier – Instruction budgétaire et comptable M4

Conformément aux articles R. 2221-36 et R. 2221-78 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), la présente instruction a pour objet de fixer le cadre de l'organisation budgétaire et comptable des régies, dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière ou de la seule autonomie financière, chargées de ...

Décentralisation 18/01/2008

Dans la lettre de la DGCL – Contrôle de légalité

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux - 20ème rapport - Années 2004 - 2005 - 2006

Europe 18/01/2008

Sur le site du ministère de l’Agriculture – Fonds structurels européens

Le site du ministère de l'Agriculture publie la "programmation française de développement rural", décembre 2007.

Justice, jurisprudence 18/01/2008

Sur le site proces-erika.org. Condamnation

"Le verdict du procès Erika est tombé. C'est une victoire pour les collectivités qui ont obtenu ce qu'elles demandaient. Total, l'affréteur, est condamné à la peine maximale. Le tribunal de Paris a également reconnu le préjudice écologique, une première en France. Réactions à la sortie de l'audience..."

Sécurité 17/01/2008

Rhône-Alpes. Chiens dangereux chez les assistantes maternelles: le conseil général du Rhône mise sur la loi et le suivi des services de PMI

Dans le débat sur la détention ou non de chiens dangereux par les assistantes maternelles, le conseil général du Rhône rappelle qu'une réponse est donnée par l'article R 421-5 du Code de l'action sociale relatif aux conditions de délivrance de l'agrément des assistants maternels: "la candidate à l'agrément doit savoir identifier tous ...

Fonction publique 17/01/2008

Auvergne. Le président du conseil général du Puy-de-Dôme invite Jacques Attali

Le président (PS) du conseil général du Puy-de-Dôme (63), Jean-Yves Gouttebel, a annoncé le 17 janvier avoir invité Jacques Attali à venir dans son département "le temps qu'il (lui) faudra" pour qu'il se fasse "une réelle opinion"."J'ai invité Jacques Attali, qui propose la suppression des départements, à venir voir ici ce qui se ...

Europe 17/01/2008

Les petits aéroports régionaux exclus de la directive redevances

Moins de bureaucratie pour les petits aéroports régionaux. Ces derniers ne seront pas soumis à la nouvelle règlementation européenne qui vient d'être adoptée en première lecture le 15 janvier par les eurodéputés. La Commission européenne proposait initialement d'inclure tous les aéroports fréquentés par plus de un million de ...

Sécurité 16/01/2008

Franche-Comté. Besançon signe un nouveau contrat de local de prévention et de sécurité

Avec 29 nouvelles mesures sur 47, le nouveau contrat de local de prévention et de sécurité (CLPS) signé le 16 janvier prolonge le précédent jusqu'en 2010, intégrant les dispositions de la loi de prévention de la délinquance. «Heureusement la loi laisse une grande liberté aux maires pour les interventions concernant les problèmes de ...

Finances 16/01/2008

Centre. Budget: le social pèse moins sur le budget du conseil général d’Indre-et-Loire

Le budget primitif 2008 du conseil général d'Indre-et-Loire s'élève à 537 millions d'euros, au lieu de 515 millions en 2007 (en hausse de 4,3%). La section de fonctionnement enregistre une progression globale de 7,3%, ramenée à 4,3% après compensations des transferts de décentralisation. Toutefios, les dépenses de fonctionnement ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement