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Collectivités territoriales - Page 93

hidalgo, hollande, fabius
Copyright : Elysée
COP21 04/12/2015

Climat : l’appel des maires pour un accord plus ambitieux

Au Bourget, les engagements mis sur la table par les Etats mènent à un réchauffement avoisinant les 3°C à la fin du siècle. A l’hôtel de ville de Paris, la déclaration adoptée le 4 décembre 2015 par quelque 700 maires du monde entier doit rapprocher la courbe des 2°C, seuil au-delà duquel les conséquences ne peuvent être mesurées ...

01/12/2015

Chambéry Métropole diagnostique ses besoins en équipements sportifs

La croissance démographique importante des communes de l'agglomération chambérienne a induit un fort besoin en termes de services et des projets en matière de création ou d'extension d'équipements sportifs. L'étude a consisté à questionner la réelle ...

Développement économique 23/11/2015

Les zones touristiques et les zones commerciales

La loi « Macron » a créé de nouvelles zones géographiques : les zones touristiques et les zones commerciales.

1 Attentats 18/11/2015

Laïcité : l’AMF en opération reconquête

L’association des maires de France (AMF) a dévoilé son guide de la laïcité lors du « rassemblement des maires de France » du 18 novembre. Présenté par son président, François Baroin, comme « un élément de la reconquête de la laïcité », ce guide se veut pratique mais aussi porteur d’une certaine conception de la laïcité.

Laicite dossier juridique
Copyright : La Gazette Des Communes
Attentats 16/11/2015

Laïcité : les maires plus que jamais mobilisés

Après le choc des attentats parisiens du 13 novembre, la question du « vivre-ensemble » et de la laïcité refont surface. L’Association des maires de France (AMF), dont le Congrès a été reporté à la demande de l’Etat, s’était emparée du sujet au printemps dernier et avait formulé plusieurs propositions visant à faire des maires ...

1438457185-les-trois-singes-de-la-sagesse-fond-blanc
Copyright : Flickr
2 Simplification 12/11/2015

Silence vaut acceptation : c’est maintenant !

Ça y est, nous y sommes : depuis ce matin, le principe selon lequel « le silence vaut acceptation » s'appliquera aux décisions des collectivités, sauf exceptions. Une réforme de simplification… qui porte mal son nom.

Grand Paris 12/11/2015

Constituer un EPT de la métropole du Grand Paris

La création de la métropole du Grand Paris au 1 er janvier 2016 s'accompagnera de la constitution d'établissements publics territoriaux (EPT). Leur mise sur pied constituera un chantier complexe, appelant une parfaite connaissance des règles particulières applicables.

Intercommunalité 09/11/2015

Mesurer les incidences de la loi « Notre » sur les syndicats intercommunaux et mixtes

La loi « Notre » entend rationaliser le nombre de syndicats, par la voie de dissolutions, de fusions ou d'extensions prévues au schéma départemental de coopération intercommunale. Les fusions et les renforcements des compétences, notamment obligatoires, des communautés auront d'importantes conséquences sur les syndicats.

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Copyright : Fotolia
2 Elections 03/11/2015

L’organisation des élections coûte-t-elle trop cher ?

Hervé Marseille (UDI-UC, Hauts-de-Seine), rapporteur spécial de la mission « Administration générale et territoriale de l’État » du Sénat, a présenté à la commission des finances, les conclusions de son contrôle portant sur le coût de l’organisation des élections. Sa priorité ? Faire baisser le coût de l’organisation des ...

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Aménagement du territoire 28/10/2015

Les nouvelles ruralités affirment leur identité

Défendre la richesse des territoires ruraux et leur apport au développement local, c'est l'un des objectifs de l'Association nationale Nouvelles ruralités, créée début octobre par des élus ruraux ainsi que des membres de la société civile.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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