Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Juridique - Page 309

Copyright : ©thodonal - stock.adobe.com
MANAGEMENT 18/10/2021

La territoriale, vers un modèle hiérarchique plus horizontal ?

Retour en présentiel pour le dixième colloque organisé le 15 octobre par l’Association des DRH de grandes collectivités (ADRHGCT) dont le thème cette année interrogeait la fonction au regard de la crise, toujours, et des aspirations des jeunes à une fonction publique territoriale moins verticale.

Hemicycle of French national assembly  in Paris, France
Copyright : S.BONAIME AdobeStock
AGENDA 15/10/2021

Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 18 octobre

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.

Actualités juridiques
Copyright : grapestock - stock.adobe.com
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 15/10/2021

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 11 au 15 octobre)

Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 11 au 15 octobre). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

urbanisme_ville
Copyright : AdobeStock
AMÉNAGEMENT 15/10/2021

Les obligations d’évaluation environnementale des documents d’urbanisme enfin fixées

Un décret du 13 octobre fixe les cas dans lesquels les documents d'urbanisme et les unités touristiques nouvelles doivent faire l'objet d'une évaluation environnementale, et selon quelles modalités.

Fotolia_84267634_XS
Copyright : Sebra Fotolia
[Interview]Climat 15/10/2021

Affaire du Siècle : « L’Etat doit juste prendre une décision »

Nouvelle décision sur l'Affaire du Siècle : le gouvernement doit prendre des mesures, d'ici au 31 décembre 2022, pour prévenir l'aggravation des dommages causés par le dépassement du budget carbone 2015/2018. Arnaud Gossement, avocat spécialiste du droit de l'environnement, décrypte pour La Gazette les enjeux de cette décision.

Passation d'appels d'offres de marchés publics
Copyright : AdobeStock
Commande publique 15/10/2021

« La fonction achats permet de mettre de la stratégie dans la commande publique »

Créé en 2014, le groupe de travail thématique "achats" de Régions de France a pris progressivement la suite du groupe "commande publique". Son animateur, Marc Sauvage, par ailleurs DGA achats, performance, commande publique, juridique et transformation numérique d’Île-de-France, nous explique son fonctionnement et ses objectifs.

Aide a domicile - Halfpoint - adobestock.com
Copyright : Halfpoint - adobestock.com
Santé au travail 15/10/2021

Aide à domicile : des métiers à risques psychosociaux

Temps partiels fragmentés, isolement… En raison de leurs conditions de travail, les salariées de l’aide à domicile cumulent les risques de mal-être. Ce que souligne une étude de la Dares, parue en octobre.

5857235122_659041ded0_z
Copyright : Flickr cc by TaxRebate.org.uk
1 Analyse 15/10/2021

Compensation des exonérations de taxe sur le foncier bâti pour les logements sociaux : quels enjeux ?

Le cabinet de consultants FCL Gérer la cité a travaillé sur les conséquences de la réforme de la taxe d'habitation sur la construction de logements, afin d'alimenter la réflexion de la Commission logement qui a remis un rapport au Premier ministre le 22 septembre. Le Club Finances publie le deuxième volet de ses principales analyses et ...

Copyright : ©bizvector - stock.adobe.com
1 Congrès Territorialis 2021 14/10/2021

Les DGS se confient sur l’évolution de leur métier

Au cours du dernier mandat communal, la fonction de DGS s'est transformée. De plus en plus "stratégique", de plus en plus "manager", de plus en plus "acteur réseau"... Lors du congrès du SNDGCT, la MNT a fait état des confidences de ces professionnels dont la vulnérabilité doit être assumée, selon la philosophe Cynthia Fleury.

AdobeStock_321287855
Copyright : ©thanakorn - stock.adobe.com
Commande publique 14/10/2021

Achats de masques à l’étranger : les collectivités plaident leur cause

La ministre de l'industrie Agnès Pannier-Runacher a récemment reproché aux collectivités territoriales de ne pas faire assez d’efforts pour acheter des masques français, à la différence de l’Etat. Pas si simple répondent les acheteurs publics, qui mettent en avant leur engagement à tout faire pour favoriser l’achat local… dans les ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement