Actualité Institutions et services publics : tous les articles

Environnement 11/01/2005

La loi sur l’eau soumise au Parlement au premier semestre

Le projet de loi sur l'eau sera soumis au Parlement "avant l'été", a indiqué mardi le ministre de l'Ecologie.Le texte, envoyé vendredi 7 janvier au Conseil d'Etat, devrait être présenté en conseil des ministres en mars. Il vise notamment à permettre à la France d'atteindre un "bon état écologique des eaux" en 2015, en vertu de la ...

Elus 11/01/2005

Décès du maire de Carcassonne

Le maire UMP de Carcassonne (Aude), Raymond Chésa, 67 ans, est décédé dans la nuit de lundi à mardi à l'hôpital de la ville des suites d'une longue maladie.Raymond Chésa, né le 10 février 1937, était le premier magistrat de la cité carcassonnaise depuis 1983.Raymond Chésa a été conseiller régional de Languedoc-Roussillon (1986-1988 ...

Finances 11/01/2005

La région Rhône-Alpes annonce une hausse « modérée » des impôts en 2005

Le conseil régional Rhône-Alpes prévoit d'augmenter les prix des cartes grises, les taxes foncières et la taxe professionnelle, mais de façon "modérée", a annoncé lundi son président, Jean-Jack Queyranne (PS), lors de la présentation des orientations budgétaires 2005.Le budget augmente de 10%, passant à 1,656 milliard d'euros en 2005 ...

Administration et services publics 07/01/2005

Asie du sud-est : environ 6 millions d’euros de dons des collectivités

L'aide globale de la France aux victimes du séisme et des tsunamis en Asie du sud -Etat, particuliers, entreprises et collectivités locales- a dépassé 120 millions d'euros, sans compter les aides en nature, selon les estimations faites jeudi en fin de journée par l'AFP.La mobilisation n'a pas faibli notamment dans les collectivités ...

Développement économique 06/01/2005

Belfort : 25 M EUR pour attirer des entreprises sur le site d’Alstom

Le conseil général du Territoire de Belfort et la communauté d'agglomération ont défini un programme d'aménagement pluriannuel de 25 millions d'euros en vue d'attirer des entreprises nouvelles dans les 100.000 mètres carrés de bâtiments laissés vacants par le groupe Alstom.Le montage financier prévoit la participation de l'Etat, du ...

Fonction publique 06/01/2005

Fonction Publique : Renaud Dutreil apporte quelques modifications à son projet PACTE

Le ministre de la Fonction publique Renaud Dutreil a apporté quelques modifications à son projet de Parcours d'accès aux carrières de la Fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE) à la demande des syndicats et avant une réunion conclusive d'ici à une dizaine de jours.Le premier volet du dispositif, le PACTE Junior ...

Sécurité 04/01/2005

La mairie de Roanne vote une récompense pour retrouver des braqueurs

Le conseil municipal de Roanne (Loire) a voté lundi soir une récompense de 10 000 euros, à quiconque permettra d'identifier les auteurs de l'attaque à la pelleteuse d'un bureau de poste de la ville, dans la nuit du 9 au 10 décembre.Des cambrioleurs ont défoncé la façade du bureau de poste, à l'aide d'une pelleteuse de 37 tonnes dérobée ...

Finances 04/01/2005

Chirac: réforme de la taxe professionnelle inscrite au budget 2006

Jacques Chirac a annoncé que la réforme définitive de la taxe professionnelle serait soumise au Parlement après concertation avec les collectivités territoriales "pour être inscrite au budget 2006", dans ses voeux aux "forces vives"."Pour encourager l'investissement, il faut d'abord mener à bien la réforme de la taxe professionnell ...

Administration et services publics 03/01/2005

Séisme en Asie : les collectivités solidaires

Après le terrible raz-de-marée qui a dévasté l'Asie du sud-est, les collectivités françaises ont pris l'initiative de se mobiliser en complément de l'aide du gouvernement et des organisations humanitaires.Un peu partout, les mairies ouvrent leurs portes aux associations pour collecter les dons.D'ores et déjà, un nombre croissant de ...