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Institutions et services publics - Page 3374
Alsace. Budget 2009 : un budget en baisse de 1, 3% pour la région Alsace
Le budget primitif du conseil régional d'Alsace a été examiné et voté le 18 décembre 2008. Il s'élève à 866,6 millions d'euros, soit une diminution de 1,3% par rapport à 2008.En fonctionnement, le budget s'équilibre à 504,1 millions d'euros. En investissement, il séquilibre à 362,5 millions d'euros.Les recettes de fonctionnement ...
Identifier le stress de ses collaborateurs
Nul n'est égal devant le "stress". Chacun ressent différemment une charge de travail trop lourde, des délais trop serrés, un cadre juridique trop rigide. Mais il existe des signes avant-coureurs, que le DRH doit repérer pour corriger les conditions de travail des agents, avant que ceux-ci ne "craquent" et que surviennent l'accident ou la ...
Haute-Normandie. Budget 2009 : un budget anticrise pour la Seine-Maritime
Le département de Seine-Maritime a adopté le 16 décembre un budget primitif 2009 en très légère hausse à 1,8 milliard d'euros contre 1,790 milliard d'euros en 2008. A 1,107 milliard, les dépenses de fonctionnement y sont en hausse de 6,15% par rapport à 2008, cependant que les dépenses d'investissement diminuent de 3,65% à 720 millions ...
Rhône-Alpes. Budget 2009 : Lyon vote une hausse des taux de fiscalité de +6%
La ville de Lyon a adopté le 19 janvier son budget primitif 2009 pour un montant de 658 millions d'euros (- 0,6%), un vote qui intervient après celui du budget du Grand Lyon (1,62 milliard d'euros) la semaine dernière. La ville-centre voit ses recettes de fonctionnement (569,7 millions d'euros) augmenter sensiblement (+5,5%), en raison ...
Rhône-Alpes. Le maire de Vaulx-en-Velin abandonne son siège en avril 2009
Maurice Charrier, 60 ans, maire de Vaulx-en-Velin vient d'annoncer qu'il cèdera son siège lors d'un conseil municipal extraordinaire en avril 2009. Son successeur pressenti devrait être Bernard Genin, 52 ans, premier adjoint (PC) délégué à l'environnement, l'urbanisme et au logement. Maurice Charrier a été élu conseiller municipal de ...
Sur le site de l’AMF – Statut et droits
L'Association des maires de France (AMF) vient de mettre à jour sa brochure consacrée au statut et aux droits de l'élu local. Téléchargez ce document (format pdf).
Sur le site du ministère de l’Intérieur – Intercommunalité à fiscalité propre
Michèle Alliot-marie, ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, se félicitent, dans un communiqué du 22 janvier 2009 des progrès enregistrés dans la couverture du territoire national par les intercommunalités à ...
Réforme des collectivités : l’AMF veut garder des communes «collectivités à part entière»
Consultée le 21 janvier 2009 sur les travaux du Comité pour la réforme des collectivités locales, présidé par Edouard Balladur, l'Association des maires de France (AMF) a indiqué qu'elle réitère les positions faites par Jacques Pélissard, président de l'AMF, lors de son audition par le Comité Balladur, le 7 janvier 2009. Il avait ...
La Commission approuve le régime temporaire d’aide aux entreprises françaises
La Commission a accepté le 21 janvier 2009 d'assouplir temporairement sa politique d'encadrement des aides d'Etat d'un montant maximal de 500.000 euros. Elle autorise ainsi la France à venir en aide à ses entreprises touchées par la crise économique. A la suite d'une communication du 17 décembre 2008, le gouvernement français avait ...
Plan de relance. Les sénateurs réforment le FCTVA, contre l’avis du gouvernement et de la commission des finances, pour un versement « en temps réel »
Après un long débat de techniciens de près de quatre heures, les sénateurs ont finalement adopté, le 22 janvier, l'article 1 du projet de loi de finances rectificative pour 2009 qui instaure le remboursement anticipé du fonds de compensation de la TVA (FCTVA) pour les collectivités qui investiront plus en 2009. Les députés s'étaient ...
