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Institutions et services publics - Page 3343
Bourgogne. Budget 2009 : la région vote un budget «de résistance»
Le conseil régional de Bourgogne a adopté le 15 décembre 2008 un budget en hausse de 5,73%. Avec près de 774,9 millions d'euros de crédits de paiement, «c'est un budget de résistance économique», commente François Patriat, le président (PS) de la région, qui a choisi de recourir davantage à l'emprunt, en hausse de 22,7% (à 174,6 ...
Sur le site des impôts.gouv.fr – Annuaire statistique 2007
L'annuaire statistique présente les données générales sur les principales évolutions des impôts. La 1ère partie traite des recettes fiscales émises et recouvrées par les réseaux comptables, la 2e partie, les impôts des particuliers, la 3e partie, les impôts des professionnels, la 4e partie, les impôts locaux, la 5e partie, le ...
Centre. Budget 2009 : Blois adopte un budget «prudent et rigoureux»
Avec 95 millions d'euros (75 en fonctionnement et 20 en investissement), le budget primitif de la ville de Blois (Loir-et-Cher) voté le 18 décembre 2008 affiche un léger retrait par rapport à 2008. Ce recul (96,5 millions d'euros en 2008) s'explique d'abord par une pause de la section d'investissement qui passe de 22,5 millions d'euros à 20,1 ...
Alain Marleix prône le développement des communautés urbaines
Le secrétaire d'Etat chargé des Collectivités territoriales, Alain Marleix, a prôné le 9 janvier 2009, à Nice, le développement des communautés urbaines et plus généralement celui de l'intercommunalité. Le ministre participait à la mise en place de la nouvelle communauté urbaine Nice-Côte d'Azur, qui fédère depuis le 1er janvier 24 ...
Sur le site du ministère du Budget – Nouvel espace pour les documents de référence
La direction générale de la modernisation de l'Etat ouvre un espace dédié à la publication des documents de référence de l'administration électronique. Consultez ce nouveau site
Champagne-Ardenne. Budget 2009 : Châlons-en-Champagne fait la chasse au gaspi
La ville de Châlons-en-Champagne (Marne) a adopté le 18 décembre son budget primitif 2009. Celui-ci s'élève à la somme de 69,6 millions d'euros, dont 56,4 millions d'euros pour la section de fonctionnement (en hausse de 1,45%) et 13,2 millions d'euros pour la section d'investissement (en baisse de 6,82%). 10,1 millions d'euros ont été ...
Réforme des collectivités territoriales : Claudy Lebreton auditionné par le comité Balladur
Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France (ADF), a été auditionné le 7 janvier 2009 par les membres du comité Balladur pour la réforme des collectivités locales, informe un communiqué de l'ADF du 8 janvier 2009. A cette occasion, il a réitéré le rejet du principe de fusion entre région et départements. Il ...
Champagne-Ardenne. Erreur indiciaire à l’hôpital de Châlons-en-Champagne : les aides-soignantes ne rembourseront pas le trop-perçu
Cent cinquante aides-soignantes et auxiliaires de puériculture du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne viennent d'être dispensées, mi-janvier 2009, par la direction de rembourser le trop-perçu consécutif à une erreur de reclassement. L'origine du problème remonte à dix-huit mois pour une partie du personnel, à une année pour une ...
Champagne-Ardenne. Budget 2009 : investissements en baisse pour le conseil général de la Haute-Marne
Le conseil général de la Haute-Marne a adopté son budget primitif 2009 le 12 décembre 2008. Il s'élève à 211,64 millions d'euros, en hausse de 1,3 % par rapport à 2008. Cette augmentation provient de l'accroissement des dépenses de fonctionnement (+8,63 millions d'euros), dû en partie à l'intégration de personnels Tos et d'agents de la ...
Picardie. Budget 2009 : la crise et les transferts de charge à l’origine des hausses fiscales du conseil général de l’Oise
Le répit n'aura été que de courte durée. Le 18 décembre 2008, après un an de pause, le conseil général de l'Oise a décidé de reprendre le chemin des hausses fiscales, entamé en 2006 (+8,5%), poursuivi en 2007 (+ 7,5%), et interrompu en 2008. Pour 2009, cette hausse se montera à + 4,3% pour les ménages (taxe d'habitation, foncier bâti ...
