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  • Institutions et services publics

Institutions et services publics - Page 3335

Développement économique 15/12/2008

Ile-de-France. Les élus veulent défendre l’avenir du Synchrotron Soleil

Inquiets quant à l'avenir du Synchrotron Soleil, instrument scientifique de pointe, les élus locaux - conseil général de l'Essonne en tête - demandent à l'Etat des garanties sur l'achèvement du Synchrotron Soleil. Inauguré en grande pompe par Jacques Chirac en décembre 2006 à Saint-Aubin (Essonne), sur le plateau de Saclay, cet ...

Finances 12/12/2008

PACA. Budget 2009 : le conseil général des Bouches-du-Rhône se dote d’un plan quinquennal anti crise

Pour le conseil général des Bouches-du-Rhône, l'année 2009 sera placée sous le signe du soutien massif à l'économie départementale. Crise oblige, le budget de 2,205 milliards d'euros hors dette (+ 3,16%) adopté le 12 décembre, se caractérise non seulement par le très haut niveau des investissements (551,5 millions d'euros, en hausse de ...

Finances 12/12/2008

Nord-Pas de Calais. La région lance une émission obligataire «socialement responsable»

Dans un souci de diversification des sources de financement, la région Nord-Pas de Calais est revenue le 12 décembre 2008 sur le marché obligataire, après deux précédentes émissions en 1996 et 2003.Arrangée par Dexia et HSBC, l'actuelle émission obligataire porte sur un montant de 50 millions d'euros. Et, fait nouveau, elle est placée ...

Finances 12/12/2008

Centre. Budget 2009 : plus d’emprunts pour une fiscalité stable au conseil général de Loir-et-Cher

Le conseil général de Loir-et-Cher à adopté le 11 décembre 2008 son budget primitif 2009 qui s'équilibre à 352 millions d'euros contre 340 en 2007. Maurice Leroy président (Nouveau Centre) du département a reconnu que ce budget avait été particulièrement difficile à élaborer : «encadré, corseté, le conseil général subit de plus ...

Administration et services publics 12/12/2008

L’Office national des forêts redevable de la taxe sur le foncier non bâtit des forêts domaniales

Les députés ont adopté un amendement précisant l'article 1400 du Code général des impôts le 11 décembre 2008 : «L'Office national des forêts est le redevable de la taxe foncière sur les propriétés non bâties des forêts domaniales». La volonté de l'Office national des forêts (ONF) - au prise avec une réorganisation difficile - de ...

Développement économique 12/12/2008

Bourgogne. Les collectivités au secours de la SEM Nicéphore Cité

Un audit financier, organisationnel et juridique est actuellement mené au sein de la SEM qui exploite le pôle de compétences Nicéphore Cité (plateforme de ressources et incubateur en matière d'image, son et réalité virtuelle) piloté par le Grand Chalon. Les premiers résultats de cet audit, qui sera complet dans quelques semaines ...

Fonction publique 12/12/2008

Champagne-Ardenne. Vent de fronde parmi les agents municipaux de Charleville-Mézières

La commune de Charleville-Mézières (Ardennes) doit faire face depuis deux semaines à la grogne de différentes catégories de personnels. Les premières manifestations ont eu lieu il y a une douzaine de jours contre la fin de la gratuité dans deux parkings publics où de nombreux agents municipaux garaient leurs véhicules. Dans la foulée, le ...

Parlement 11/12/2008

Travail dominical : le texte UMP devrait être débattu le 16 décembre à l’Assemblée

Le gouvernement a décidé le 11 décembre 2008 que l'examen de la proposition de loi UMP de loi du député Richard Mallié sur l'extension du travail dominical devrait débuter le 16 décembre prochain à l'Assemblée nationale. "Le président et le Premier ministre ont souhaité que les députés commencent à débattre du texte sur le travail ...

Développement économique 11/12/2008

Bretagne. La région soutient l’éco-nautisme

Le conseil régional de Bretagne a choisi le cadre du Nautic, le salon nautique de Paris (du 6 au 14 décembre), pour réaffirmer sa stratégie de soutien à la filière dans une optique de développement durable. «Nous sommes arrivés à un point de rupture dans les usages : dans dix ans, la pratique du nautisme aura complètement chang ...

Développement économique 10/12/2008

Nord-Pas-de-Calais. Finorpa devient majoritairement privée

Le conseil régional Nord-Pas-de-Calais abandonne la majorité publique de la société de capital développement Finorpa. Rachetée en mai 2005 à Charbonnages de France par un pool d'une quinzaine de partenaires publics et privés emmené par la région, la holding de tête était jusqu'à présent publique entre les participations du conseil ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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