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Institutions et services publics - Page 3291
Nouveau bureau et programme de travail pour le CSFPT
Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) s'est réuni, le 20 mai 2009. Son président, Bernard Derosier (photo), réélu le 8 avril, a fait état d'une série de rencontres qu'il a suscitée en ce début de mandat, avec l'ensemble des organisations syndicales et celles à venir avec : le nouveau président du CNFPT ...
La Poste teste à Grenoble l’ouverture de tous les bureaux de poste le samedi après-midi
Jacques Rapoport, directeur général du groupe La Poste, a inauguré à Grenoble le 16 mai 2009 le nouveau dispositif d'ouverture de tous les bureaux de poste le samedi après-midi. Cette première en France concerne les 13 bureaux de poste de la ville qui ouvrent désormais jusqu'à 17 heures. Les services proposés sont les mêmes qu'en ...
Rhône-Alpes. L’intersyndicale des agents est reçue par le maire de Lyon
Le maire de Lyon, Gérard Collomb, a reçu le 18 mai les représentants de l'intersyndicale (CGT, CFDT, SUD, FO, CFTC, UNSA, UNAPM) qui avait décidé de boycotter les différentes instances paritaires de la ville (CTP, CAP, CHSCT, Comité de dialogue social). Ce mouvement était destiné à faire pression sur le maire afin qu'il reçoive les ...
Cumul d’activités et prise illégale d’intérêts
Le principe du cumul d’une activité publique principale avec une autre activité est admis dès lors qu’aucune atteinte n’est portée au fonctionnement normal, à l’indépendance et à la neutralité du service et lorsque la seconde activité conserve un caractère accessoire. Le contrôle par la commission de déontologie du départ ...
Après les métropoles d’Edouard Balladur, les mégapoles de Michèle Alliot-Marie
Lors de son discours prononcé en clôture des Assises de l'Association des petites viles de France (APVF) le 15 mai, la ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a indiqué que quatre mégapoles et dix métropoles devraient bénéficier du nouveau statut intercommunal préconisé par le rapport Balladur, rapporte Les Echos du 18 mai.A ...
Ssig : les moyens d’un véritable choix
Gilles Garnier, conseiller général de Noisy-le-Sec et président du Groupe communiste au conseil général de Seine-Saint-Denis.Vous venez d'intervenir dans un débat sur les risques de marchandisation des services sociaux d'intérêt général (Ssig)*. Le danger est-il réel ?Oui. On voit actuellement les prémices d'une véritable attaque ...
18.785 conventions de remboursement anticipé du FCTVA signées
Le 15 mai était la date limite pour la signature par les collectivités locales d'une convention de remboursement du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA). Cette disposition du plan de relance gouvernemental a séduit 18.785 collectivités.L'ensemble de ces conventions représente 53,467 milliards d'euros ...
Toutes les circulaires en ligne
Circulaires.gouv.fr est un nouveau site qui permet depuis le 1er mai 2009 la consultation des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services. Une circulaire ou une instruction qui n'y figure pas n'est pas applicable, et les services ne peuvent en aucun cas s'en prévaloir à l'égard des administrés. Le site ...
Sur le site de l’Insee – Finances publiques
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) met à jour son dossier sur les comptes nationaux des finances publiques du premier trimestre 2009 - Mai 2009
Sur le site du CNFPT – Le guide des métiers territoriaux 2009
Le Centre national de la fonction publique met en ligne le guide des métiers territoriaux - édition 2009 - Mars 2009
