- Accueil
- Economie
Economie - Page 809
Le Sénat adopte un budget 2016 fortement amendé
Les sénateurs ont adopté, le 8 décembre, l'ensemble du projet de loi de finances pour 2016 après en avoir très largement modifié le contenu. La commission mixte paritaire avec les députés se tiendra le 10 décembre mais devrait très probablement se solder par un échec. Le texte reviendra alors pour une lecture finale devant les ...
Cet article fait partie du dossier :
PLF 2016 : réformer pour pallier la rigueur ?
Françoise Fleurant-Angba élue présidente de l’Afigese
C’est une première à l’Afigese ! Une femme a été élue début décembre à la présidence de l'association finances gestion évaluation des collectivités territoriales en la personne de Françoise Fleurant-Angba, adjointe à la chef du centre de services partagés (CSP) comptable à la ville de Paris.
Très haut débit : accord sur la tarification des RIP, désaccord sur le rythme de déploiement
L’Arcep a rendu ses lignes directrices en matière de réseaux d’initiative publique, sur deux points d’achoppement avec les collectivités locales. Patrick Chaize, président de l’Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel, accorde un satisfecit sur seulement l’un d’entre eux ...
Le versement d’un salaire minimum, un critère enfin reconnu
Voici un arrêt qui devrait redorer le blason du droit européen de la commande publique ! La Cour de justice vient de juger que la passation d'un marché public peut être subordonnée à un salaire minimum. Un arrêt qui donne plein sens à la notion de responsabilité sociale des entreprises.
Vers un renforcement de la politique de la ville en réponse aux attentats ?
Le ministre de la Ville a mis la pression sur le réseau territorial de la Politique de la ville, lors d'une réunion de travail à huis-clos organisée le 1er décembre. Patrick Kanner a annoncé la tenue d’un troisième Comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté (CIEC) au printemps 2016.
TiSA : qu’ont à craindre les collectivités ?
Le Comité des Régions de l’UE a mis en garde, vendredi 4 décembre, contre un vaste accord sur le commerce des services (TiSA), actuellement négocié par 51 Etats. Une sorte de "TTIP" ou Tafta en encore plus grand. Il suscite les mêmes craintes chez une partie des collectivités : se voir déposséder de leur droit de réglementer dans une ...
Lois de finances : ce qu’il faut retenir des débats cette semaine
Chaque semaine le Club finances fait le point sur les discussions budgétaires au Parlement et leur impact sur les finances locales. Ces derniers jours, l'Assemblée nationale a débuté l'examen du PLFR 2015 et modifié des articles relatifs aux valeurs locatives, à la taxe foncière et au FCTVA. Le PLF 2016 poursuit son chemin au Sénat.
Les cadres territoriaux, entre apathie et résistance
Les Entretiens territoriaux de Strasbourg (ETS) se sont clos le 3 décembre. Un moment d'échanges et de rencontres privilégiés pour les cadres de la territoriale.
Elections régionales 2015 : cherchez l’enjeu !
A l'occasion du premier tour des élections régionales, les conséquences financières et économiques de la fusion des régions métropolitaines ne sont guère abordées. Avec raison ?
Aménagement numérique : Emmanuel Macron tente de rassurer les sénateurs
Auditionné par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, Emmanuel Macron, le ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique a été interrogé sur des dossiers brûlants, comme la validation du plan France Très Haut Débit par Bruxelles.
