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Economie

Budget primitif 2010 11/01/2010

La ville de Cergy maintient le niveau d’imposition

Le conseil municipal de la ville nouvelle du Val d’Oise a adopté, le 16 décembre 2009, son budget primitif 2010. Il s’élève à 97,4 millions d’euros, en hausse de 6% par rapport à 2009 (91,8 millions).

budget primitif 2010 11/01/2010

Ville de Saint-Etienne : hausse de l’autofinancement et des investissements et baisse des prêts toxiques

Le conseil municipal de Saint-Etienne a adopté le 21 décembre 2009 son budget primitif 2010 qui atteint 317,4 millions d’euros, soit une progression de 2%.

Budget primitif 2010 11/01/2010

La communauté d’agglomération de Bourges Plus : le budget traduit le développement des compétences

La communauté d’agglomération Bourges Plus (Cher) a voté son budget primitif (BP) le 14 décembre 2009. En hausse de 23% ce BP traduit l’arrivée de nouvelles compétences.

Budget primitif 2010 11/01/2010

Reims Métropole : hausse spectaculaire du budget dûe à un transfert massif de personnel

La communauté d’agglomération de Reims, Reims Métropole, a adopté son budget primitif 2010 le 10 décembre. Celui-ci s’établit à 552,11 millions d’euros, contre 423,92 millions d’euros en 2009, soit une hausse de 30,24 %.

Budget primitif 2010 11/01/2010

Communauté d’agglomération de Troyes : des dépenses d’investissement en baisse

La communauté d’agglomération troyenne (Aube) a adopté le 14 décembre 2009 son budget primitif 2010. Celui-ci s’établit à 101,66 millions d’euros, contre 104,33 millions d’euros en 2009, soit une baisse de 2,62 %.

Délégation de service public 08/01/2010

Montauban : le contrat de la privatisation de l’eau et de l’assainissement annulé par le tribunal administratif

La ville de Montauban (Tarn-et-Garonne) a attribué au groupe Véolia , par délégation de service public la gestion de l’eau et de l’assainissement de la ville, le 21 décembre dernier. Cette décision vient d’être annulée par le tribunal administratif de Toulouse, à la suite de la plainte d’un des deux candidats malchanceux , la ...

Tarification des infrastructures 08/01/2010

Quelle tarification pour les services liés à l’usage d’infrastructures ? – Dossier du Conseil d’Etat

Ce dossier documentaire a été élaboré à la suite des “entretiens du Conseil d’État”, qui ont eu lieu le 16 décembre 2009 à l’ENA, et consacrés à la tarification pour les services liés à l’usage des infrastructures. Parmi les questions traitées : Quelle est l’étendue de la liberté de fixation des tarifs les services ...

Politique de la ville 08/01/2010

La prospective et les territoires de la politique de la ville – Rapport Futuribles

La Documentation française publie un rapport qui est un travail de prospective appliquée aux territoires urbains sensibles sur 9 villes et agglomérations : Calais, Dunkerque, Mulhouse, Hérouville-St-Clair, Rennes, Pau, La Seyne/Mer, Salon-de-Provence et Sevran. Il s'agit de donner synthèse et perspectives des démarches de prospective ...

Emploi 08/01/2010

Comment définir la notion de Gestion Territoriale des Emplois et des Compétences ? – Note

L'association Entreprises, territoires et développement (ETD) publie une note de définition sur la gestion territoriale des emplois et des compétences (08 janvier 2010).

Social 08/01/2010

Pauvreté, précarité, solidarité en milieu rural – Rapport IGAS

Ce rapport, publié sur le site du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche dresse un état complet des connaissances sur les phénomènes de pauvreté en milieu rural, notamment : "la typologie des habitants concernés, la nature des difficultés rencontrées, leurs effets sur l'activité économique et sur le mode de vie de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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