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Economie
La ville de Cergy maintient le niveau d’imposition
Le conseil municipal de la ville nouvelle du Val d’Oise a adopté, le 16 décembre 2009, son budget primitif 2010. Il s’élève à 97,4 millions d’euros, en hausse de 6% par rapport à 2009 (91,8 millions).
Ville de Saint-Etienne : hausse de l’autofinancement et des investissements et baisse des prêts toxiques
Le conseil municipal de Saint-Etienne a adopté le 21 décembre 2009 son budget primitif 2010 qui atteint 317,4 millions d’euros, soit une progression de 2%.
La communauté d’agglomération de Bourges Plus : le budget traduit le développement des compétences
La communauté d’agglomération Bourges Plus (Cher) a voté son budget primitif (BP) le 14 décembre 2009. En hausse de 23% ce BP traduit l’arrivée de nouvelles compétences.
Reims Métropole : hausse spectaculaire du budget dûe à un transfert massif de personnel
La communauté d’agglomération de Reims, Reims Métropole, a adopté son budget primitif 2010 le 10 décembre. Celui-ci s’établit à 552,11 millions d’euros, contre 423,92 millions d’euros en 2009, soit une hausse de 30,24 %.
Communauté d’agglomération de Troyes : des dépenses d’investissement en baisse
La communauté d’agglomération troyenne (Aube) a adopté le 14 décembre 2009 son budget primitif 2010. Celui-ci s’établit à 101,66 millions d’euros, contre 104,33 millions d’euros en 2009, soit une baisse de 2,62 %.
Montauban : le contrat de la privatisation de l’eau et de l’assainissement annulé par le tribunal administratif
La ville de Montauban (Tarn-et-Garonne) a attribué au groupe Véolia , par délégation de service public la gestion de l’eau et de l’assainissement de la ville, le 21 décembre dernier. Cette décision vient d’être annulée par le tribunal administratif de Toulouse, à la suite de la plainte d’un des deux candidats malchanceux , la ...
Quelle tarification pour les services liés à l’usage d’infrastructures ? – Dossier du Conseil d’Etat
Ce dossier documentaire a été élaboré à la suite des “entretiens du Conseil d’État”, qui ont eu lieu le 16 décembre 2009 à l’ENA, et consacrés à la tarification pour les services liés à l’usage des infrastructures. Parmi les questions traitées : Quelle est l’étendue de la liberté de fixation des tarifs les services ...
La prospective et les territoires de la politique de la ville – Rapport Futuribles
La Documentation française publie un rapport qui est un travail de prospective appliquée aux territoires urbains sensibles sur 9 villes et agglomérations : Calais, Dunkerque, Mulhouse, Hérouville-St-Clair, Rennes, Pau, La Seyne/Mer, Salon-de-Provence et Sevran. Il s'agit de donner synthèse et perspectives des démarches de prospective ...
Comment définir la notion de Gestion Territoriale des Emplois et des Compétences ? – Note
L'association Entreprises, territoires et développement (ETD) publie une note de définition sur la gestion territoriale des emplois et des compétences (08 janvier 2010).
Pauvreté, précarité, solidarité en milieu rural – Rapport IGAS
Ce rapport, publié sur le site du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche dresse un état complet des connaissances sur les phénomènes de pauvreté en milieu rural, notamment : "la typologie des habitants concernés, la nature des difficultés rencontrées, leurs effets sur l'activité économique et sur le mode de vie de ...
