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Economie

Social 25/01/2008

Rhône-Alpes. Le département du Rhône et ses partenaire inaugurent une Epicerie sociale

L'Epicerie sociale située à Thizy dans le Rhône a été inaugurée après plusieurs mois de réflexion entre des associations caritatives (Croix-Rouge, Saint Vincent de Paul), des travailleurs sociaux du département du Rhône et trois mairies (Thizy, Bourg de Thizy, Mamand). L'objectif retenu est d'impliquer les bénéficiaires dans le ...

Développement économique 25/01/2008

La Conférence des régions périphériques maritimes présente son projet européen après 2013

La Conférence des régions périphériques maritimes (CRPM) a présenté, le 18 janvier à Séville, ses propositions regroupées sous l'intitulé "Quel projet européen après 2013 ?". Ce document propose qu'à compter de 2014 la politique de cohésion, au coeur du modèle européen et rendue plus actuelle que jamais par les impacts ...

Développement économique 25/01/2008

Une brochure sur la politique régionale

La direction générale Regio de la Commission européenne a mis en ligne une brochure intitulée "Travailler pour les régions" décrivant les mécanismes de la politique régionale pour la période 2007-2013. La coopération entre les régions, l'évaluation des programmes ainsi que les exigences en matière d'audit, de contrôle et de ...

Justice, jurisprudence 25/01/2008

Escroquerie au RMI : le conseil général des Hauts-de-Seine, remboursé, ne s’est pas constitué partie civile

La fille de l'ancien patron Didier Pineau-Valencienne, Laurence, a été condamnée à huit mois de prison avec sursis et 25.000 euros d'amende avec son compagnon pour avoir indûment perçu le RMI de février 1999 à mai 2005, soit 40.000 euros.Dès le début de l'affaire, la fille de l'ancien PDG du groupe français Schneider a remboursé la ...

Développement économique 25/01/2008

Gouvernance

«Le recueil des bonnes pratiques de gouvernance des pôles de compétitivité», de la Délégation interministérielle à l'aménagement et au développement du territoire (Diact). A lire (mise à jour: 15 janvier 2008)

Finances 25/01/2008

Budget 2008 : concours financiers de l’Etat

Le ministère de l'Intérieur publie sur le site de la Direction générale des collectivités locales le calendrier de mise en ligne des dotations aux collectivités locales.Figurent également sur le site de la DGCL les listes des communes éligibles à la DGE en 2008,(dotation globale d'équipement), par strates démographiques, et des EPCI ...

Développement économique 24/01/2008

Alsace. Premier bilan jugé positif d’Alsace International

La nouvelle structure mise en place par la région Alsace et les deux départements pour promouvoir la région à l'international affiche, dans un bilan rendu public le 22 janvier, une première année de fonctionnement satisfaisante. Alsace International (AI) travaille sur près de quarante projets assez avancés, représentant plus de 1 600 ...

Justice, jurisprudence 24/01/2008

Ile-de-France. Deux ans avec sursis pour une ex-fonctionnaire du conseil général du Val-d’Oise

Une ex-fonctionnaire du conseil général du Val-d'Oise a été condamnée le 24 janvier par le tribunal de Nanterre à 2 ans de prison avec sursis pour favoritisme et détournements de fonds publics à la fin des années 90.Les huit autres prévenus qui avaient comparu les 20 et 21 décembre devant la 15e chambre correctionnelle du tribunal de ...

Finances 24/01/2008

Plans comptables des conseils généraux et des services départementaux d’incendie et de secours

Le ministère du Budget a élaboré des cadres comptables proches du plan comptable général pour mieux appréhender la situation financière des collectivités, tout en tenant compte des spécificités de la gestion locale, en particulier les règles d'équilibre budgétaire. La modernisation des plans comptables a commencé par les communes ...

Finances 24/01/2008

27 millions d’amendes routières infligées en 2007

27 millions d'amendes routières ont été émises en 2007 pour un montant recouvré de 883 millions d'euros, a-t-on appris le 23 janvier auprès du ministère du Budget.La majorité des amendes, 14 millions, concernent les entorses au stationnement. Viennent ensuite les délits routiers, pour 9,4 millions et les amendes générées par les ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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