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Economie

Algues vertes 02/12/2010

Contre les marées vertes : la prévention costarmoricaine fait de la place aux prairies

Le 30 novembre 2010, dans les Côtes-d’Armor, le comité de bassin versant de la Lieue de Grève (Lannion-Trégor Agglomération et communauté de communes de Beg Ar C'hra) a remis à l’Etat sa proposition à l’appel à projet territorial de prévention des marées vertes.

Transports urbains 01/12/2010

La facture de l’inauguration du tramway à Angers revue à la baisse

Voulant mettre fin à plus de deux semaines de polémique, Jean-Claude Antonini, président d'Angers Loire Métropole, revoit à la baisse le coût des festivités prévues pour l'inauguration du tramway en juin 2011.

1 Economie du sport 30/11/2010

Les collectivités alsaciennes sollicitées pour boucler le budget du rallye de France

Après le succès du premier rallye d’Alsace, la Fédération française de sport automobile exige des collectivités une plus grande participation financière, sous peine d’organiser l’épreuve ailleurs.

img UNE Micro-trottoir congrès des maires
Copyright : La Gazette
Décentralisation 26/11/2010

Regards de maires sur les réformes en cours

Quel sera l’impact de la réforme territoriale, ou de celle de la taxe professionnelle sur vos communes ? Comment imaginez-vous les relations communes – intercommunalités dans dix ans ? Des maires et des présidents d’intercommunalité de toutes tailles et des quatre coins de la France se sont prêtés au jeu des questions de la Gazette.fr.

Fonds structurels 26/11/2010

La France esquisse sa vision de la future politique de cohésion

Paris encourage les collectivités locales à faire passer des messages à la Commission européenne pour peser sur la politique régionale des années 2014-2020.

1 Handicap 26/11/2010

Prix des collectivités accessibles : 9 politiques publiques exemplaires récompensées

La première édition des Prix des collectivités accessibles a été remise, le 24 novembre 2010, sur le salon des maires et des collectivités locales (SMCL). 12 collectivités ont été primées pour leurs politiques publiques en faveur de l'accessibilité.

Energie 26/11/2010

En Vendée, un PPP financera quatre centrales photovoltaïques

Le Sydev, syndicat d'énergie et d'équipement de la Vendée, choisit la formule du partenariat public-privé (PPP) pour financer ses quatre premières centrales photovoltaïques, le premier du genre. D'une durée de 20 ans, le contrat s'élève à 86,4 millions d'euros, 46,6 millions consacrés à l'investissement et 39,8 millions à la ...

Fiscalité locale 26/11/2010

Comprendre le remplacement de la taxe professionnelle – Infographie interactive

Qui paye la taxe professionnelle ? Quel est le rôle de l'Etat ? Que perçoivent réellement les collectivités locales ? Par quel mécanisme fiscal est-elle remplacée ? Quelles sont les nouvelles taxes perçues par chaque niveau de collectivités locales ? Nos deux infographies interactive répondent à toutes les questions.

Fiscalité locale 26/11/2010

Les effets de la suppression de la TP – Application de calcul

Alors que le Parlement discute du projet de loi de Finances pour 2011, qui précise les mécanismes de remplacement de la taxe professionnelle, la Gazette des communes vous propose une application en ligne vous permet de visualiser la dynamique calculée par Bercy pour la nouvelle ressource remplaçant la TP.

DSP 26/11/2010

Délégation de service public – Modèle d’avis de publicité

la personne publique qui souhaite conclure une convention de délégation de service public doit insérer un avis dans une publication habilitée à recevoir des annonces légales et dans une publication spécialisée correspondant au secteur économique concerné.La réglementation n’impose cependant aucun formulaire type. Jusqu’à présent ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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