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Fiscalité

[Face-à-face] Coronavirus 25/05/2020

Faut-il remettre en cause la suppression de la taxe d’habitation ?

€ Fiscalité clavier doigt
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Face aux pertes de recettes fiscales importantes pour les collectivités à cause de l'épidémie de Covid-19, plusieurs associations d'élus réclament un report de la réforme de la fiscalité locale votée dans le budget 2020. Mais le gouvernement n'est pas de cet avis. Le Club Finances ouvre le débat : faut-il revenir sur la suppression de la ...

Business report
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Analyse 07/05/2020

Crise sanitaire : comment évaluer la perte de CVAE à venir sur son territoire ?

La crise sanitaire du coronavirus va avoir des répercussions financières sur les collectivités, notamment via la baisse des ressources issues de la fiscalité économique et particulièrement de la cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE), qui peut représenter jusqu'à un tiers des ressources réelles de fonctionnement de certaines ...

€ Fiscalité clavier doigt
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Fiscalité 07/05/2020

Coronavirus : toutes les conséquences fiscales sur les collectivités

Coraline Arsac et Thomas Billet, consultants du cabinet Fiscalité & Territoire, analysent pour la Gazette les conséquences de la crise du coronavirus sur les ressources fiscales des collectivités. Et les effets pourraient se ressentir pendant plusieurs années.

Keolis
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Coronavirus 29/04/2020

Le financement des transports publics en zone de turbulences (2/2)

L'apparition de l'épidémie de Covid-19 pourrait mettre en péril le financement des projets des collectivités en matière de transports en commun lors du prochain mandat. Elles compteront le plus souvent sur la démographie ou une fréquentation en hausse pour atténuer le choc. Non sans quelques économies.

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Fiscalité 28/04/2020

Fin de la taxe d’habitation : tous ces petits détails qui fâchent

Toujours prévue l’an prochain, la réforme de la fiscalité locale incluant la disparition progressive de la taxe d’habitation engendre quelques irritants et points d’attention de la part des collectivités dans leur mise en œuvre. Revue de détail faite par la Banque postale dans son dernier fascicule « Accès territoires ».

Cet article fait partie du dossier :

Fiscalité locale : comment relancer la machine ?
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Fiscalité 20/04/2020

Le versement mobilité au cœur des controverses (1/2)

Le versement mobilité (ex-versement transport) redevient un enjeu fort. Entre la chute probable de ses recettes à cause de la crise sanitaire et le lobbying du MEDEF qui dénonce son augmentation ces dernières années, cet impôt finançant les transports publics revient au cœur des débats en 2020. Décryptage.

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Coronavirus 07/04/2020

Vers une perte de 4,9 Mds d’euros pour les collectivités selon le Sénat

D'après un premier chiffrage de la commission des finances du Sénat, l'épidémie de Covid-19 pourrait faire perdre plus de 4,9 milliards d'euros de recettes aux collectivités territoriales en 2020 et 2021.

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1 Billet 03/04/2020

Coronavirus : le danger des impôts cycliques

Comme tous les vendredis, retrouvez le billet du Club Finances. Cette semaine, focus sur les conséquences fiscales de l'épidémie de Covid-19 et le danger d’une trop grande dépendance des collectivités aux impôts cycliques.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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