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Economie - Page 366
La relance passe aussi par les vieilles pierres
Certaines communes misent sur la restauration de leur patrimoine dégradé pour relancer rapidement l'économie locale. L'Etat est sur la même longueur d'onde : dans son Plan de relance, il a fait une place aux monuments.
Marchés publics : plus de pédagogie, moins de jargon
Les acheteurs cherchent à simplifier la tâche des entreprises et à leur donner envie de répondre à leurs marchés en créant un environnement plus favorable à tous les stades de la procédure, de la publicité à la constitution du dossier.
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Emploi, environnement, social : le triptyque vertueux des marchés publics
Une agence d’intérim à but non lucratif dédiée aux Ehpad
Face à des problématiques de recrutement constantes, cinq directeurs de structures sociales et médico-sociales ont décidé de créer en avril 2019, une agence d’intérim à but non lucratif, MEDIRIM SCIC, pour répondre au mieux à leurs besoins en personnels.
Fonds de relance de l’UE : vite, à vos projets !
Appels à projets ou candidatures au fil de l’eau : les collectivités seront sollicitées afin de consommer, d’ici à 2023, les crédits libérés par l’Europe pour soutenir la relance dans les territoires.
L’archivage des marchés publics, une étape clé
Afin de pouvoir faire face à tout contrôle et contentieux possible, les acheteurs doivent archiver tous les documents afférents à un marché public. Les règles applicables à l’archivage comportent des spécificités que les acheteurs doivent maîtriser.
Projet de loi climat : le volet commande publique s’épaissit
Les députés travaillent en ce moment en séance publique sur le projet de loi climat. Les 2 et 6 avril, ils se sont attaqués aux nombreux amendements déposés sur le volet commande publique. Des ajouts importants ont été intégrés au texte.
Foncière commerce : une bonne idée pour mon territoire ?
Pour mettre en œuvre leur stratégie commerciale, les collectivités disposent d’une variété d’outils : réglementaires, économiques, fiscaux, d’animation ou encore d’intervention foncière. Mises en lumière par de récentes annonces gouvernementales, les foncières commerce sont un outil parmi d’autres : à quoi servent-elles et ...
Au secours, les jacobins sont de retour !
Avec la poursuite, par Emmanuel Macron, du processus d’érosion de la fiscalité locale par la suppression de la taxe d’habitation et la baisse des impôts de production, les collectivités semblent frappées par une recentralisation de leurs ressources.
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Autonomie financière et fiscale des collectivités : l'exemple européenLa maquette de présentation du compte financier unique évolue
L'arrêté du 16 octobre 2019 relatif au compte financier unique pour les collectivités territoriales et les groupements admis à l'expérimentation de ce compte et votant leur budget par nature, dans sa rédaction initiale, a fixé la maquette de présentation du compte financier unique par nature expérimenté à compter de l'exercice 2020 et a ...
Crise sanitaire : les règles de formation et de titularisation de nouveau adaptées
L’état d'urgence sanitaire a rendu impossible pour les employeurs territoriaux la titularisation de certains fonctionnaires : les formations d'intégration le permettant n'ont pas pu être réalisées en raison du contexte sanitaire... Empêchant de facto d'éventuelles mobilités. Un décret à venir en tient compte pour débloquer les ...
