Elections - Page 111
La référence sera le recensement de 1999 pour les municipales
Les élections municipales de mars 2008 prendront comme référence les chiffres de la population légale du dernier recensement exhaustif de 1999, et non les recensements annuels mis en place par une loi de 2002, a indiqué l'Insee le 23 octobre.La détermination du nombre de conseillers municipaux, par exemple, sera calculée sur la base des ...
Les prochaines cantonales devraient avoir une forte résonance nationale
Longtemps considérées comme le scrutin local par excellence, les cantonales de mars 2008 devraient avoir, plus que jamais auparavant, une forte résonance nationale, en raison notamment du rôle croissant des départements dans la mise en oeuvre des politiques publiques. C'est l'avis de nombreux participants, les 17 et 18 octobre à Marseille ...
Les élections municipales se dérouleront les 9 et 16 mars 2008
La ministre de l'Intérieur a présenté, le 11 octobre, en conseil des ministres, un décret fixant la date de renouvellement des conseils municipaux et portant convocation des électeurs les dimanches 9 et 16 mars 2008. Elles se tiendront le même jour que les élections cantonales dans les cantons faisant l'objet d'un renouvellement. Le scrutin ...
Retrait de délégation aux adjoints
A l’approche des élections, des équipes se constituent. Ce qui peut conduire à confirmer de solides alliances, à renouveler des engagements. Mais les désaccords, les ambitions et les rivalités s’expriment aussi avec plus de clarté… Et les adjoints - colistiers ou alliés d’hier - peuvent parfois s’avérer de redoutables ...
Sur le site du Sénat – Vote électronique
Le service des études juridiques du Sénat a publié une étude de législation comparée sur le vote électronique.
Outre-mer. Le président de la Polynésie française refuse des élections anticipées
Oscar Temaru, président indépendantiste de la Polynésie française, s'est déclaré "totalement opposé à une abréviation du mandat des élus polynésiens et à la tenue d'élections anticipées au début de l'année 2008", le 25 septembre à Tahiti. Le nouveau président de l'exécutif polynésien a par ailleurs souhaité avertir le ...
Jack Lang favorable au droit de vote des étrangers pour les élections locales
Le député PS Jack Lang s'est prononcé le 14 septembre pour que les étrangers résidant en France obtiennent le droit de vote aux élections locales, une mesure qui devrait figurer selon lui dans le préambule de la Constitution française."J'aimerais que le préambule de notre Constitution soit enrichi de dispositions nouvelles, notamment le ...
Sur le site du Centre d’analyse stratégique – Réforme de l’inscription sur les listes électorales
Le Centre d'analyse stratégique publie «Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes - Diagnostic et pistes pour une réforme de l'inscription sur les listes électorales» (août 2007)
Sur le site du Centre d’Analyse stratégique – Démocratie locale
La participation électorale dépend largement de la qualité de l'inscription sur les listes électorales, selon une étude consacrée aux «Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes» du Centre d'analyse stratégique (CAS).
Outre-mer. L’élection du prochain chef du gouvernement calédonien le 6 août
L'élection du président du Congrès (assemblée) de Nouvelle-Calédonie aura lieu le 31 juillet et celle du prochain président du gouvernement local le 6 août, a annoncé le 25 juillet l'assemblée dans un communiqué. Les élus sont convoqués en séance publique le 31 juillet pour le renouvellement du bureau et l'élection du président du ...
