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Centre. Le maire d’Orléans remporte son bras de fer contre un bloggeur
Dans une ordonnance de référé rendue le 8 octobre 2008, le TGI d'Orléans a donné raison au maire d'Orléans Serge Grouard qui demandait la condamnation d'un bloggeur et la fermeture du site. Durant la dernière campagne électorale, le blogueur, membre d'une liste socialiste, avait lancé un site intitulé «les amis de Serge Grouard» où il ...
Languedoc-Roussillon. Après l’annulation de l’élection municipale de Perpignan, Jean-Paul Alduy annonce qu’il fera appel
Le tribunal administratif de Montpellier a annulé le 7 octobre le scrutin de mars 2008, qui avait vu la réélection du maire sortant, le sénateur UMP Jean-Paul Alduy, également président de la communauté d'agglomération de Perpignan. La liste de la "gauche unie" emmenée par la socialiste Jacqueline Amiel-Donat, battue seulement de 574 ...
Sénat
"Elections sénatoriales du 21 septembre 2008", dossier, septembre 2008. A consulter sur le site du Sénat.
Ile-de-France. Défaut de documents : élection cantonale annulée à Villecresnes
Le tribunal administratif (TA) de Melun a annulé le 18 septembre l'élection cantonale de Villecresnes (Val-de-Marne), estimant fondée la demande d'un candidat dont les documents électoraux n'avaient pas été distribués à tous les électeurs, a-t-on appris auprès du tribunal.Le TA a donné raison à Didier Giard (DVD) qui avait notamment ...
CSFPT : une circulaire passée incognito
La surprise est de taille, particulièrement du côté du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) ! En effet, la circulaire relative aux élections pour le renouvellement des représentants des communes au sein de l'instance est publiée... depuis le 25 juillet 2008. Ce que beaucoup viennent de découvrir. Cette circulaire ...
Le Forum des droits sur l’internet suggère une réforme du vote électronique
Organisme de référence en matière de règles et d'usages du monde numérique, le Forum des droits sur l'internet a publié, le 1er septembre, une Recommandation «Vote électronique et modernisation du processus électoral» consacrée aux machines à voter. Dans un contexte polémique qui divise partisans et adversaires du vote électronique ...
Rapport 2007 du conseil national de la formation
Le rapport 2007 du Conseil national de la formation des élus locaux peut être téléchargé sur le site du ministère de l'Intérieur, DGCL (juillet 2008).
Le chef de l’Etat défavorable à un changement du mode de scrutin aux régionales, selon Bernard Accoyer
Le président de la République a annoncé le 15 juillet devant les députés UMP qu'il n'était pas favorable à un changement du mode de scrutin aux élections régionales, a indiqué le président UMP de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer.Répondant à une question d'Yves Nicolin (Loire), qui souhaitait un changement de mode de scrutin ...
Paca. Guy Tessier (UMP) élu à la présidence du CA d’Euroméditerranée
Le député UMP, Guy Tessier, a été élu comme prévu, le 16 juin à Marseille, président du conseil d'administration du chantier de rénovation urbaine marseillais Euroméditerranée, le plus grand d'Europe. Il succède à Renaud Muselier (UMP=.Le choix à l'unanimité de M. Tessier était attendu après l'accord droite-gauche trouvé en mai ...
Redécoupage : Michèle Alliot-Marie recevra prochainement les responsables politiques
Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur et de l'Outre-mer, a annoncé le 5 juin à Fort-de-France qu'elle recevrait "d'ici quelques semaines" les responsables politiques, pour préparer le redécoupage électoral."Il va y avoir un redécoupage électoral pour rééquilibrer les circonscriptions qui, avec l'évolution démographique, se ...
