Actualité Institutions et services publics : tous les articles

Justice, jurisprudence 15/05/2007

Aquitaine. L’ancien chef de la mission tramway de Bordeaux renvoyé en correctionnelle

François Saglier a été renvoyé en correctionnelle pour favoritisme présumé en faveur du groupe Alstom dans l'attribution du marché des rames et de la pose des voies en 2000, a-t-on appris le 15 mai de sources proches du dossier.Dans un arrêt en date du 9 mai 2007, la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bordeaux a annulé ...

Environnement 14/05/2007

Outre-mer. La Réunion panse ses plaies en attendant l’arrivée d’une nouvelle puissante houle

La Réunion se préparait le 14 mai à l'arrivée d'une nouvelle "houle australe" gigantesque venue de l'Antarctique, tout en s'affairant à réparer les dégâts causés par le premier passage du phénomène, qui a fait deux disparus lors du week-end des 12 et 13 mai. Selon Météo France des vagues de 8 à 10 mètres de hauteur, équivalentes à ...

Finances 14/05/2007

Le Conseil économique et social propose deux taxes environnementales

Le Conseil économique et social (CES) propose dans son projet d'avis annuel sur la conjoncture rendu public le 14 mai deux taxes destinées à lutter contre le réchauffement climatique, l'une au niveau européen, l'autre au niveau français.Le CES "soutient l'objectif consistant à réduire d'au moins 20% les émissions de GES (gaz à effet de ...

Sécurité 11/05/2007

Sur le site de la DIV – Circulaire sur la prévention de la délinquance

Le secrétaire général du Comité interministériel a adressé le 4 mai aux préfets de départements et préfets de police, aux directeurs général de police nationale et de gendarmerie nationale (pour information) ainsi qu'au directeur général de l'agence pour la cohésion sociale et l'égalité des chances et au ministre délégué ...

Développement économique 10/05/2007

L’Orne met en ligne un programme d’accès à la mondialisation

Pour accompagner ses PME ouvertes à l'international, l'Orne vient de mettre en place un programme d'accès à la mondialisation. Selon Gérard Burel, président (UMP) du conseil général, «cet outil de développement économique apporte les moyens aux entreprises de se positionner sur les marchés internationaux en faisant valoir leurs ...

Elections 10/05/2007

Une assurance contre les aléas du vote électronique

L'association Ordinateurs de Vote (ODV), qui mène campagne contre les machines à voter, a annoncé, le 10 mai, son projet de lancer, à l'intention des candidats aux prochaines élections, une assurance contre les risques du vote électronique."MAV (pour machines à voter) Assurance" devrait être disponible dans les dix jours pour les candidats ...

Justice, jurisprudence 09/05/2007

Rhône-Alpes. L’arrêt rejetant la requête de victimes de la dioxine, en Savoie, est annulé

La Cour de cassation a annulé le 9 mai un arrêt de la cour d'appel de Chambéry rejetant la constitution de parties civiles de onze personnes qui estiment avoir été victimes d'une pollution à la dioxine liée à l'activité de l'incinérateur de Gilly-sur-Isère (Savoie).Le 12 juillet 2006, la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ...

Elus 09/05/2007

Alain Carignon, candidat à la mairie de Grenoble

L'ex-maire de Grenoble et actuel président de l'UMP Isère, Alain Carignon, a annoncé qu'il se présenterait en 2008 aux élections municipales à Grenoble, "dans l'espoir de reconquérir la ville", dans un entretien publié le 9 mai par le quotidien "le Dauphiné libéré". L'ancien ministre a été choisi par la commission nationale de l'UMP ...

Développement économique 09/05/2007

Champagne-Ardenne. Une intercommunalité rachète les murs d’une cristallerie

La communauté de communes de la région de Bar-sur-Aube (Aube) s'apprête à racheter les murs des Cristalleries royales de Champagne, à Bayel. L'acquisition, pour un euro symbolique, sera suivie d'une remise aux normes des bâtiments nécessitant un investissement estimé à 1 million d'euros. La communauté de communes prendra en charge 30% de ...