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Institutions et services publics - Page 3488
Ile-de-France. Un syndicat de la police municipale dénonce «un quotidien de plus en plus violent»
Après la violente agression subie le 22 mars par une policière municipale d'Emerainville (Seine-et-Marne), alors qu'elle prenait la fuite face un «groupe de 5 personnes, cagoulées», le représentant de l'Union nationale des agents de police municipale (Unapm) en Ile-de-France, Arnaud Libert, dénonce «un quotidien de plus en plus viole ...
Bourgogne. Le Grand Prix de France de Formule 1 à Nevers Magny Cours remis en cause ?
La Fédération Française du Sport Automobile (FFSA) a annoncé son intention de délocaliser le Grand Prix de France de Formule 1 de Nevers vers la région parisienne à partir de 2009. «Le circuit de Nevers-Magny Cours n'est pas en cause mais plutôt les capacités d'hébergement autour et surtout, les moyens d'accès», pouvait-on lire dans ...
Dans la lettre du MINEFI – Contribution aux dépenses des collèges et lycées
L'arrêté du 13 mars 2007 fixe pour l'année scolaire 2006-2007 le montant de la contribution des collectivités locales (part personnel) aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placés sous contrat d'association.
Sur le site du réseau conseil en développement territorial – Une enquête nationale sur l’ingénierie territoriale
Dans le cadre de la préparation des premières assises de l'ingénierie du développement des territoires (4 juillet à Paris), la DIACT a confié à RCT la réalisation d'une enquête auprès des acteurs des différentes familles d'acteurs concernés : maîtres d'ouvrage publics, agents de développement, prestataires publics et privés, centres ...
Languedoc-Roussillon. Nîmes Métropole accroît ses investissements sans modifier le taux d’imposition
Le budget 2007 voté le 29 mars par la communauté d'agglomération Nîmes Métropole s'établit à 96,5 millions d'euros, en hausse de 7 % par rapport à 2006.Les dépenses de fonctionnement (73,2 millions) progressent de 3,1 %. Elles sont financées à hauteur de 57 % par la taxe professionnelle unique. L'agglomération table, de manière ...
De nouvelles règles financières destinées à faciliter l’utilisation des fonds de l’UE
L'Union européenne a adopté une nouvelle série de règles financières en vue d'une meilleure utilisation de ses fonds pour le cadre financier 2007-2013. Ces nouvelles règles vont simplifier l'accès aux financements tout en réduisant les procédures administratives à un strict minimum, se félicite la Commission dans un communiqué du 28 ...
Un nouveau décret favorise la dématérialisation des échanges entre ordonnateur et comptable
Un décret du 25 mars 2007 procède au toilettage de la liste des pièces justificatives (PJ) que l'ordonnateur doit transmettre au comptable pour permettre le paiement des dépenses publiques locales. Ce décret allège non seulement la charge de signature pour les ordonnateurs locaux mais favorise aussi la dématérialisation des échanges entre ...
Le SNAL demande aux candidats de placer le logement et l’urbanisme au coeur de leur programme
Le syndicat national des professionnels de l'aménagement et du lotissement (SNAL)* a envoyé aux différents candidats à l'élection présidentielle un questionnaire concernant les mesures qu'ils pourraient prendre pour résoudre la crise du logement. Parmi les thèmes abordés dans le document : la production foncière. Le Snal voudrait que le ...
Champagne-Ardenne. 1608 électeurs se sont exprimés à Reims en deux jours par vote électronique
Avec 1608 votants en deux jours, sur les dix points de vote électronique répartis dans toute la ville, le scrutin rémois d'entraînement au vote électronique rencontre un fort succès auprès de toutes les catégories de la population, se félicite la ville de Reims dans un communiqué du 28 mars. 200 machines à voter électroniques ont été ...
Ile-de-France. Campagne d’incitation au vote de la ville de Paris
La ville de Paris a lancé le 28 mars une campagne d'incitation au vote, dont l'objectif est de réduire le taux d'abstention constaté au premier tour de la présidentielle de 2002, où 29,8% des électeurs de la capitale ne s'étaient pas déplacés. L'abstention au niveau national le 21 avril 2002 avait été de 28,4%. Cette campagne ...
