- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 3478
Michèle Alliot-Marie en faveur d’une « police localisée »
Le ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie s'est prononcé le 2 juillet à Montfermeil (Seine-Saint-Denis) en faveur d'une "police localisée" à l'issue d'une "réunion de cohésion" consacrée à la sécurité dans le département. Pour la première "réunion de cohésion" en Seine-Saint-Denis, Michèle Alliot-Marie a rencontré le 2 ...
Paca. Un rapport préconise de repenser le statut du port autonome de Marseille
Un rapport sur l'avenir du Port autonome de Marseille (PAM), remis le 2 juillet au maire préconise de "repenser en profondeur le modèle économique et social" du premier port de France pour empêcher la fuite des investisseurs.Rédigé par Jacques Pfister, président de la Chambre de commerce et d'industrie de Marseille Provence, ce rapport ...
Les cartes professionnelles des policiers municipaux délivrées dès la semaine du 9 juillet
Le formulaire de demande de carte professionnelle sera mis à disposition dès la semaine du 9 juillet. Les mairies pourront alors télécharger ce formulaire sur une page spécifique du site web de l'Imprimerie nationale et le retourner par voie postale, une fois le document complété et visé par le préfet et le procureur. Les cartes seront ...
Fonds structurels
Un rapport sur l'intervention des fonds européens en France, réalisé dans le cadre du Pnat (programme national d'assistance technique) vient de paraître.
Rhône-Alpes. La cour administrative d’appel autorise une subvention à la Fondation Fourvière
La Cour administrative d'appel de Lyon a débouté la Fédération des Libres Penseurs qui contestait une subvention de la ville de Lyon d'un montant de 229 000 euros accordée à la Fondation Fourvière. L'aide publique était sollicitée pour l'installation d'un ascenseur destiné aux personnalités à mobilité réduite dans la basilique de ...
Selon un rapport, la fonction publique d’Etat recrute moins, les effectifs globaux progressent
La Fonction publique d'Etat recrute de moins en moins, avec un niveau d'embauches en 2005 au plus bas depuis sept ans, selon le rapport annuel de la Fonction publique 2006-2007, alors que les effectifs globaux des trois fonctions publiques ont continué de progresser."Après avoir augmenté régulièrement jusqu'à atteindre un pic en 2002 ...
Nicolas Sarkozy promet un Conseil des ministres en Alsace en septembre
Le président Nicolas Sarkozy a promis le 28 juin aux élus UMP alsaciens une réunion du Conseil des ministres en Alsace en septembre, a annoncé le député du Haut-Rhin Jean-Luc Reitzer.Le président, qui a reçu les élus UMP pour un déjeuner à l'Elysée, leur a assuré être "resté le même" depuis son élection et leur a promis de "venir ...
PACA. Le mode d’exploitation du nouveau tramway marseillais contesté en justice
Le commissaire du gouvernement a demandé le 29 juin au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour vices de forme deux délibérations de la communauté urbaine de Marseille qui avaient ouvert la voie à la délégation de l'exploitation du tramway de la ville à une société privée. Le commissaire du gouvernement, Jacques Lagarde, a en ...
La dette publique de la France s’alourdit au premier trimestre
La dette des administrations publiques françaises a augmenté au premier trimestre 2007 par rapport au dernier trimestre 2006, atteignant fin mars 1.175,9 milliards d'euros, soit environ 65% du produit intérieur brut, a indiqué le 29 juin l'Insee.Cette évolution risque de compliquer la tâche du gouvernement, alors que le président Nicolas ...
Basse-Normandie. La région signe un protocole d’accord avec ses futurs agents transférés
La région Basse-Normandie a signé le 25 juin un protocole d'accord relatif à l'accueil des agents des lycées. Signé par les syndicats CFDT, CGT, FO et UNSA cet accord concernera les 1 600 agents titulaires et non titulaires qui intégreront les services de la collectivité d'ici le premier janvier 2 009. Elaboré après concertation avec les ...
