- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 3448
Bretagne. Budget : le dossier ferroviaire monte en puissance
Pour la première fois de son histoire, le conseil régional de Bretagne voit son budget franchir le cap symbolique du milliard d'euros. Le budget primitif, adopté lors de la session du 7 février, s'établit à 1,067 milliard. Cette année encore, la fiscalité directe et indirecte demeure à taux constants. Les dépenses de fonctionnement sont ...
Languedoc-Roussillon. Budget : Hérault Méditerranée réduit son niveau d’investissement et maîtrise ses charges
La communauté d'agglomération Hérault Méditerranée, qui regroupe 19 communes autour d'Agde, a adopté le 31 janvier à l'unanimité un budget primitif 2008 de 49,6 millions d'euros. Il est en baisse notable par rapport à 2007, qui affichait près de 60 millions. L'explication réside dans la chute de la section d'investissement de 19,8 ...
Picardie. Budget : L’Aisne consacre le tiers de ses investissements à ses infrastructures routières
Adopté fin janvier, le budget du département de l'Aisne pour l'année 2008 enregistrera une progression de 2,1% pour s'établir à 533 millions d'euros.Dans ce cadre, les dépenses nettes d'investissement s'élèvent à 113 millions d'euros, contre 111 millions d'euros en 2007 et 108 millions d'euros en 2006.Parmi ces investissements, 30 ...
Fiscalité des logements vacants
La taxe des logements vacants ne concerne que les logements pouvant être mis, sur simple décision du propriétaire, sur le marché immobilier, dans des conditions normales et durables d'habitation. Or, les logements qui constituent des dépendances du domaine public, et dont l'occupation a, comme toute occupation du domaine public, un caractère ...
Comité des régions : Michel Delebarre cède la place
Changement d'exécutif à la tête du Comité des régions le 6 février à Bruxelles. En vertu d'un accord avec le groupe PPE (conservateur), et après deux ans et demi de mandat, le socialiste Michel Delebarre a cédé sa place à un démocrate-chrétien belge à la tête du Comité des régions. Le député de Dunkerque ne quitte pas Bruxelles ...
Les syndicats dénoncent un passage en force sur la mobilité / téléchargez les projets de loi et de décrets
Les syndicats majoritaires de la fonction publique CGT, FO et FSU ont dénoncé, le 5 février, le "passage en force" du gouvernement concernant des projets de textes sur la mobilité des fonctionnaires. Ils ont quitté, avec la CFTC et l'Unsa, une réunion de concertation organisée sur le sujet à laquelle avait refusé de participer la CFDT ...
L’Association des communautés urbaines entendues sur ses trois revendications
Dans un communiqué du 5 février, l'Association des communautés urbaine de France (Acuf) se félicite que l'Elysée et Matignon se disent prêts à engager ou poursuivre avec elles les travaux sur ses trois principales demandes:1. une représentation systématique de l'intercommunalité dans les instances nationales de concertation, en ...
Languedoc-Roussillon. Budget : Nîmes Métropole accentue son effort sur les transports et l’assainissement
Le budget primitif principal 2008 de la communauté d'agglomération de Nîmes, voté le 31 janvier, enregistre une hausse de 6,12 % à 102,3 millions d'euros. Quatre budgets annexes ont également été approuvés : les transports (47,5 millions d'euros), l'eau (34,8 millions), l'assainissement (27 millions) et le Spanc, le service ...
Aquitaine. L’aéroport de Bergerac diversifie ses destinations
Exclusivement tourné vers la Grande-Bretagne avec une dizaine de vols low-costs par semaine, l'aéroport de Bergerac-Roumanières s'ouvre sur le Benelux. Le syndicat mixte d'Air Dordogne (Smad), dont font partie le conseil général, les communes de Bergerac et Périgueux, et la chambre de commerce et d'industrie, a donné le 5 février ces ...
La disparition des zonages pour l’attribution des fonds européens inquiète les petites villes
Le 5 février, l'Association des petites villes de France (APVF) a exprimé à Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat chargé des Affaires européennes, sa crainte que la politique régionale et ses instruments ne soient uniquement concentrés vers les objectifs de la stratégie de Lisbonne (compétitivité et recherche). Et ce, «au détriment ...
