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Institutions et services publics - Page 3416
Bonne et heureuse année 2008 !
Voici les principaux changements et rendez-vous de l'année 2008- Santé : Interdiction de fumer dans les cafés, bars, tabacs et restaurants avec jusqu'à 750 euros d'amende pour les contrevenants. Quid des autorisations délivrées jusqu'alors par les maires aux cafetiers pour occuper le sol par une terrasse ? - Environnement : Projets de loi ...
Languedoc-Roussillon. Budget : l’agglomération de Montpellier réduit ses investissements entre deux tramways
Le budget 2008 de la communauté d'agglomération de Montpellier, voté le 19 décembre, s'élève à 631,5 millions d'euros, en recul de 5,3 % par rapport au budget primitif 2007 (666,6 millions d'euros). La section de fonctionnement s'équilibre à 338,6 millions d'euros (+ 3,1 %), la section d'investissement à 292,9 millions d'euros (- 13,4 ...
Haute-Normandie. Le tribunal administratif de Rouen s’oppose à la restitution de la tête maorie
Le tribunal administratif de Rouen a annulé une délibération du conseil municipal de cette ville prise en octobre et restituant à la Nouvelle-Zélande une tête de guerrier maori figurant dans les collections de son muséum, a-t-on appris le 2 janvier de source judiciaire.Dans un arrêt en date du 27 décembre, le tribunal, saisi par le ...
Champagne-Ardenne. Budget : la région recourt au crédit-bail pour financer l’achat de TER
C'est un budget en baisse de quelque 15 millions d'euros par rapport à ses orientations budgétaires que vient de voter la région Champagne-Ardenne. Une légère diminution obtenue grâce à un resserrement des dépenses de l'ordre de 3,5 millions d'euros et au lissage de certains investissements sur plusieurs années, pour un gain de 11 ...
Languedoc-Roussillon. Budget : les dépenses de fonctionnement des Pyrénées-Orientales repartent à la hausse
Le budget primitif 2008 du conseil général des Pyrénées-Orientales, voté dès le 19 novembre, grimpe de 5,7 % à 523,5 millions d'euros. Les dépenses de fonctionnement, 385 millions, enregistrent une hausse de 9,4 %, deux fois plus forte qu'en 2007. La progression est trois fois moindre pour les dépenses d'investissement, de 138 millions ...
Languedoc-Roussillon. Budget : le conseil régional amplifie ses actions en empruntant davantage
Le budget de 1,077 milliard d'euros voté le 20 décembre par le conseil régional Languedoc-Roussillon croit de 12 % sur un an et pèse pratiquement le double de celui de 2004. L'investissement progresse de 17 % à 497 millions d'euros, la section de fonctionnement de 8 % à 580 millions. Les frais de personnel - 91 millions d'euros - bondissent ...
Picardie. Budget : La formation et les transports au centre du budget 2008
En 2008, le budget de la région Picardie dépassera le milliard d'euros pour atteindre exactement 1, 09 milliard d'euros, hors emprunt et réaménagement de la dette. 60% de ce montant (soit 654 millions d'euros) seront affectés au fonctionnement, contre un peu plus de 435 millions d'euros (ou 40% des crédits) à l'investissement. Au total, 30 ...
Nord-Pas-de-Calais. Budget : Lille Métropole recourt au levier de l’emprunt
Le débat d'orientation budgétaire avait montré le resserrement des marges de manoeuvre de la communauté urbaine de Lille. Celle-ci a voté le 20 décembre son budget qui maintient un niveau d'investissement très élevé de 330 millions d'euros, soit 50 millions de moins qu'en 2007, année record, mais 120 millions de plus qu'en 2004. Ce ...
Sur le site de la Diact – Fonds structurels européens
"Les aides à finalité régionale et la prime d'aménagement du territoire 2007-2013", (supplément, automne 2007). Une étude de la Diact à télécharger sur son site.
Aquitaine. La Dordogne organise les conditions de travail des agents TOS
La signature le 21 décembre à Périgueux du protocole d'accord sur les conditions de travail des agents TOS met un terme à la période d'adaptation intervenue à la suite de leur transfert. Le président du conseil général de la Dordogne et les syndicats représentatifs (CGT, CFDT, CFTC, UNSA) valident notamment un temps de travail journalier ...
