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Institutions et services publics - Page 3384
Centre. Budget 2009 : le conseil général du Loiret lance un emprunt plus massif face à la crise
Avec 645,5 millions d'euros, le budget primitif (BP) du conseil général du Loiret voté le 12 décembre 2008 enregistre une hausse de 4,4%. Ce budget élaboré difficilement voulait selon le président Eric Doligé «faire aussi bien qu'en 2008 avec moins de ressources et plus de charges». Ce BP affiche en effet «un effet de ciseau ...
Bruno Le Maire nommé secrétaire d’Etat aux affaires européennes
Nicolas Sarkozy a confirmé, le 12 décembre 2008 à l'issue du Conseil européen, la rumeur qui persiste depuis plusieurs semaines, en nommant le député de l'Eure, Bruno Le Maire, villepiniste de longue date, comme successeur de Jean-Pierre Jouyet.Depuis plusieurs semaines, la rumeur de cette nomination était plus qu'insistante. Le 7 ...
Nord-Pas de Calais. La région lance une émission obligataire «socialement responsable»
Dans un souci de diversification des sources de financement, la région Nord-Pas de Calais est revenue le 12 décembre 2008 sur le marché obligataire, après deux précédentes émissions en 1996 et 2003.Arrangée par Dexia et HSBC, l'actuelle émission obligataire porte sur un montant de 50 millions d'euros. Et, fait nouveau, elle est placée ...
Centre. Budget 2009 : plus d’emprunts pour une fiscalité stable au conseil général de Loir-et-Cher
Le conseil général de Loir-et-Cher à adopté le 11 décembre 2008 son budget primitif 2009 qui s'équilibre à 352 millions d'euros contre 340 en 2007. Maurice Leroy président (Nouveau Centre) du département a reconnu que ce budget avait été particulièrement difficile à élaborer : «encadré, corseté, le conseil général subit de plus ...
L’Office national des forêts redevable de la taxe sur le foncier non bâtit des forêts domaniales
Les députés ont adopté un amendement précisant l'article 1400 du Code général des impôts le 11 décembre 2008 : «L'Office national des forêts est le redevable de la taxe foncière sur les propriétés non bâties des forêts domaniales». La volonté de l'Office national des forêts (ONF) - au prise avec une réorganisation difficile - de ...
Bourgogne. Les collectivités au secours de la SEM Nicéphore Cité
Un audit financier, organisationnel et juridique est actuellement mené au sein de la SEM qui exploite le pôle de compétences Nicéphore Cité (plateforme de ressources et incubateur en matière d'image, son et réalité virtuelle) piloté par le Grand Chalon. Les premiers résultats de cet audit, qui sera complet dans quelques semaines ...
PACA. Budget 2009 : le conseil général des Bouches-du-Rhône se dote d’un plan quinquennal anti crise
Pour le conseil général des Bouches-du-Rhône, l'année 2009 sera placée sous le signe du soutien massif à l'économie départementale. Crise oblige, le budget de 2,205 milliards d'euros hors dette (+ 3,16%) adopté le 12 décembre, se caractérise non seulement par le très haut niveau des investissements (551,5 millions d'euros, en hausse de ...
Champagne-Ardenne. Vent de fronde parmi les agents municipaux de Charleville-Mézières
La commune de Charleville-Mézières (Ardennes) doit faire face depuis deux semaines à la grogne de différentes catégories de personnels. Les premières manifestations ont eu lieu il y a une douzaine de jours contre la fin de la gratuité dans deux parkings publics où de nombreux agents municipaux garaient leurs véhicules. Dans la foulée, le ...
Travail dominical : le texte UMP devrait être débattu le 16 décembre à l’Assemblée
Le gouvernement a décidé le 11 décembre 2008 que l'examen de la proposition de loi UMP de loi du député Richard Mallié sur l'extension du travail dominical devrait débuter le 16 décembre prochain à l'Assemblée nationale. "Le président et le Premier ministre ont souhaité que les députés commencent à débattre du texte sur le travail ...
Bretagne. La région soutient l’éco-nautisme
Le conseil régional de Bretagne a choisi le cadre du Nautic, le salon nautique de Paris (du 6 au 14 décembre), pour réaffirmer sa stratégie de soutien à la filière dans une optique de développement durable. «Nous sommes arrivés à un point de rupture dans les usages : dans dix ans, la pratique du nautisme aura complètement chang ...
