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Institutions et services publics - Page 3344
Bretagne. Hôpital de Carhaix : le TA annule la fermeture partielle
Coup de théâtre dans le feuilleton de l'hôpital de Carhaix. Le tribunal administratif de Rennes a annulé le 25 juin 2008 la décision de l'Agence régionale d'hospitalisation (ARH) de Bretagne de fermer les services de chirurgie et de maternité de l'hôpital finistérien. Une décision accueillie avec joie par les défenseurs de l'hôpital ...
Centre. Chartres : la ville pouvait garantir l’intégralité d’un emprunt
Par un jugement du 9 juin, la cour administrative d'appel de Nantes vient d'infirmer un jugement du tribunal administratif d'Orléans qui avait déclaré illégale une délibération de la ville de Chartres portant sur une garantie d'emprunt.Par délibération du 18 décembre 2003, le conseil municipal avait autorisé le maire à signer une ...
Juridictions financières : les propositions de la Cour des comptes
Le Premier président de la Cour des comptes, Philippe Séguin, a annoncé le 25 juin 2008 qu'il transmettra à la mi-juillet au gouvernement un projet de réforme des juridictions financières. Ces propositions feront suite à celles formulées par Philippe Séguin dans un rapport «Pour un grand organisme public de contrôle, d'audit et ...
Rhône-Alpes création prévoit d’investir dans une cinquantaine d’entreprises d’ici à 2012
Rhône-Alpes création, société de capital-risque dont la région Rhône-Alpes est l'actionnaire de référence, a annoncé un plan de développement 2008-2012 ambitieux. Elle prévoit d'investir entre 2,5 millions et 3 millions d'euros par an dans la création d'une cinquantaine d'entreprises. L'apport de Rhône-Alpes création (de 100 à ...
Rhône-Alpes. Lyon, 1ère ville en France et 10e en Europe pour la création d’entreprises
A l'occasion du Salon des Entrepreneurs, le Grand Lyon a publié le panorama des créations d'entreprises en 2007 sur les principales aires urbaines de France.Lyon se classe en tête pour l'augmentation du nombre de création d'entreprises (+18,6%);Lille (+18,8%);Marseille (+12,4%);Toulouse (+10,6%); Paris (+10,4%)Pour le nombre d'entreprises ...
Lorraine. Réactions mitigées suite à l’implantation d’une scierie géante à Epinal
Le groupe de scierie allemand Pollmeier vient d'investir dans la construction d'une unité de découpe de bois de hêtre de 20 hectares, située sur la zone industrielle d'Epinal Nomexy, dans les Vosges. Cet investissement divise les milieux des filières bois du grand Est : Le conseil général des Vosges et la communauté d'agglomération ...
Premiers résultats 2007 des finances locales
La Direction générale des finances publiques publie les Premiers résultats 2007 des finances locales. Cette synthèse nationale est établie à partir de l'exploitation des comptes de gestion provisoires 2007 des collectivités territoriales (communes, départements et régions), des groupements à fiscalité propre et des établissements ...
Document de travail sur la gouvernance europénnne
Document de travail sur la gouvernance et le partenariat aux niveaux national et régional, du député européen Jean-Marie Beaupuy. Ce texte peut servir de base pour monter des projets de politique régionale.
Languedoc-Roussillon. Le tribunal administratif change le vainqueur de l’élection municipale de Saint-Jean-de-Védas (Hérault)
Jacques Atlan, le maire socialiste de Saint-Jean-de-Védas, commune de 8 700 habitants proche de Montpellier, voit son élection de mars 2008 annulée par le tribunal administratif de Montpellier. Le tribunal proclame même élus, a contrario, les candidats de la liste menée par Isabelle Guiraud (UMP). Un jugement que Jacques Atlan (maire depuis ...
Picardie. L’Union des maires de l’Oise forme les nouveaux élus
Dans l'Oise, les élections municipales de mars 2008 ont provoqué un renouvellement important des élus communaux. Dans ce département, 280 nouveaux maires ont en effet été élus. Afin de les aider dans leur mission, l'Union des maires de l'Oise (UMO) a organisé à Clermont une première session de formation, destinée à mieux connaître les ...
