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Institutions et services publics - Page 3253
Aquitaine. Le conseil régional crée un fonds de compensation carbone
Le conseil régional d'Aquitaine a annoncé le 7 septembre la création d'un fonds de compensation carbone qui sera alimenté par les collectivités et les entreprises volontaires. Le lancement de ce fonds affecté à la replantation de la forêt d'Aquitaine, annoncé à Périgueux (Dordogne) par le président du conseil régional Alain Rousset ...
Une étude du ministère de l’Intérieur conclue à l’efficacité de la vidéosurveillance
Alors que le ministre de l'Intérieur, Brice Hortefeux, affirme la nécessité de tripler le nombre de caméras de voie publique en France, un rapport ministériel inédit conclue à «l'efficacité des dispositifs de vidéoprotection en matière de prévention de la délinquance».S'appuyant sur les résultats des 63 brigades de gendarmerie et 49 ...
Le PLF en Conseil des ministres le 30 septembre
Le projet de loi de finances 2010 sera finalement présenté en Conseil des ministres le 30 septembre. Prévu initialement pour la semaine précédente, le budget 2010 contient deux «gros» morceaux - réforme de la taxe professionnelle, au premier chef et instauration de la taxe carbone - pour lesquels les arbitrages ne sont pas encore ...
Haute-Normandie. Le Havre revendique le premier grand stade français à énergie positive
La communauté d'agglomération du Havre (17 communes, 258.514 habitants) a officiellement présenté le 9 septembre son futur grand stade «dont l'un des points forts sera d'être le premier de l'Hexagone à fonctionner en énergie positive, avec ses 1.500 m2 de capteurs photovoltaïques, à savoir consommer moins d'énergie qu'il n'en ...
François Fillon annonce un nouveau cycle de pôles d’excellence rurale
Le Premier ministre François Fillon, en déplacement à Sauveterre-de-Guyenne (Gironde), a annoncé le 8 septembre «qu'un nouveau cycle de pôles d'excellence rurale serait engagé». «Nous lancerons les appels à projets dans les prochaines semaines ; les territoires sélectionnés et le programme des réalisations seront négociés au cours ...
Bretagne. Rennes va expérimenter la Vidéoprotection en 2010
Les caméras vont débarquer dans les rues de Rennes. Le conseil municipal a voté le 7 septembre le principe d'une expérimentation de la vidéo-surveillance dans quelques points chauds de la ville (le centre historique et les abords d'un centre commercial de quartier) à partir de 2010, sans détailler pour l'instant les modalités de mise en ...
Languedoc-Roussillon. Premier tour des municipales partielles : la gauche en tête à Carcassonne, le Nouveau Centre à Saint-Cyprien
À Carcassonne, dans l'Aude, le premier tour des élections municipales place en tête la liste de gauche menée par le député PS Jean-Claude Pérez, qui obtient 45,9% des suffrages. Il devance le maire sortant UMP Gérard Larrat (39,65%), dont l'élection de mars 2008 a été annulée par le Conseil d'Etat pour des «manoeuvres ayant pu ...
Eric Woerth soutiendra le principe de majoration de durée d’assurance pour les enfants nés avant 2004
Le ministre de la Fonction publique Eric Woerth a annoncé le 3 septembre aux syndicats de la fonction publique sa volonté de défendre le principe de la majoration de durée d'assurances au titre des enfants nés avant 2004, à la suite de l'avis de la commission européenne critiquant ce dispositif.Pour mémoire, le gouvernement a modifié lors ...
Sur le site du ministère du budget – RGPP : tour d’horizon des pays qui se transforment
Le ministère du Budget met en ligne un tour d'horizon des pays qui se transforment grâce à la révision de leurs politiques publiques - Août 2009
Les petites villes craignent de devoir accroitre la pression fiscale pour compenser la baisse de leurs ressources
Réforme des collectivités, de la TP, budget 2010 l'Association des petites villes de France (APVF) a adressé le 3 septembre un rappel au gouvernement des risques de transfert sur les ménages des baisses de dotations aux collectivités du fait des différents projets de réforme.C'est un «message de prévention», une « piqure de rap ...
